Article 1
En vigueurEn vigueur depuis le 6 avril 2026
L'arrêté du 25 août 2025 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
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La ministre de la culture,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 25 août 2025 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique ;
Vu l'avis du comité social d'administration centrale du ministère de la culture en date du 19 février 2026,
Arrête :
En vigueur depuis le 6 avril 2026
L'arrêté du 25 août 2025 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
Fait le 27 mars 2026.
Catherine Pégard