Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » — Lexorizon

Texte

Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: SPOV2613962A
Date de publication: 2 juin 2026

Visas

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 novembre 2024
Art. Annexe V

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Signatures

Fait le 30 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. Fournier

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Points clés

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Sources officielles citées

Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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