Article 1
En vigueurEn vigueur depuis le 11 juin 2026
L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
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La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;
Vu l'arrêté du 5 octobre 2022 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées,
Arrête :
En vigueur depuis le 11 juin 2026
L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
En vigueur depuis le 11 juin 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 juin 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur central du service de santé des armées,
J. Margery