Article 1
En vigueurEn vigueur depuis le 10 juillet 2026
L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 333-3, D. 334-3 et D. 334-4 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 mai 2026,
Arrêtent :
En vigueur depuis le 10 juillet 2026
L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Fait le 19 juin 2026
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. PASCAL
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. BONAIMÉ
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
A.-G. BAUDOUIN