Visas
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-36, A. 212-45-3, A. 212-51 et A. 212-51 bis ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2024 portant création de la mention « coordination de projets » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »,
Arrête :
Articles
Article 1
La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée d'une ou de plusieurs épreuves certificatives de bloc de compétences et/ou obtient des allègements et/ou les blocs de compétences (BC) correspondants du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DEJEPS) spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » suivants :
BC1 « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle, et/ou sportive » | BC2 « concevoir, mettre en œuvre et évaluer un projet d'action en vue de développer des activités physiques et sportives » | |
|---|---|---|
UC(*)1 et UC2 du DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » toutes mentions ou spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - RNCP4900 | X | |
UC2 et UC3 du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » RNCP4900 | X | |
BC2 et 3 du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « coordination de projets » - RNCP39930 | X | |
BC2 du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « coordination de projets » - RNCP39930 | Allègement (**) | |
BC3 du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « coordination de projets » - RNCP39930 | Allègement (**) |
(*) UC : unité capitalisable
(**) Les allègements de formation précisés dans le tableau sont établis lors du positionnement et ne présagent pas des allégements qui pourraient être obtenus au titre du parcours personnel du candidat.
Nota. - Le BC1 « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle, et/ou sportive » du DEJEPS spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » toutes mentions est commun au BC1 « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle, et/ou sportive » du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « coordination de projets ».
Article 2
La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée de la vérification des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et/ou des épreuves certificatives de bloc de compétences (BC) et/ou obtient des allègements et/ou les blocs de compétences correspondants du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DEJEPS), spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « coordination de projets », suivants :
EPEF (*) | BC(*)1 « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative et/ou culturelle » | BC2 « concevoir un projet d'action dans le domaine de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive » | BC3 « mettre en œuvre et évaluer un projet d'action dans le domaine de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive » | BC4 « développer les partenariats opérationnels et contribuer aux dynamiques institutionnels dans le domaine de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive. » | |
|---|---|---|---|---|---|
UC(*)1 du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - RNCP4900 ou UC1 du DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » toutes mentions | X | X | |||
UC2 du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - RNCP4900 ou UC2 du DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » toutes mentions | X | X | |||
UC2 ou UC4 du DEJEPS (*) spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » -RNCP4900 | X | Allègement (**) | |||
UC2 et UC3 du DEJEPS (*) spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - RNCP4900 | X | X | |||
BC2 du DEJEPS spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » toutes mentions | X |
(*) UC : unité capitalisable.
(**) Les allègements de formation précisés dans le tableau sont établis lors du positionnement et ne présagent pas des allégements qui pourraient être obtenus au titre du parcours personnel du candidat.
Nota. - Le BC1 « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle, et/ou sportive » du DEJEPS spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « coordination de projets » est commun au BC1 » « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle, et/ou sportive » du DEJEPS spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » toutes mentions.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Signatures
Fait le 9 septembre 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. FOURNIER
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
T. DE SAINT POL