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Ancienne version

Nouvelle version

Version en vigueur du 3 juillet 1992 au 11 mai 1994

Version en vigueur depuis le 11 mai 1994

Alinéa modifié.
Ancienne version : Sauf stipulation contraire, l'auteur ne peut s'opposer à l'adaptation du logiciel dans la limite des droits qu'il a cédés, ni exercer son droit de repentir ou de retrait.
Nouvelle version :
Sauf stipulation contraire~~Suppression : ,~~ Ajout : plus favorable à l'auteur Ajout : d'un logiciel, celui-ci ne peut ~~Suppression : s'opposer~~Ajout : : Ajout : 1° S'opposer

~~Suppression : l'adaptation~~

Ajout : la

Ajout : modification

du logiciel

~~Suppression : dans~~

Ajout : par

~~Suppression : la~~

Ajout : le

~~Suppression : limite~~

Ajout : cessionnaire

des droits

~~Suppression : qu'il~~

Ajout : mentionnés

~~Suppression : a~~

Ajout : au

~~Suppression : cédés~~

Ajout : 2° de l'article L. 122-6

Ajout : lorsqu'elle n'est préjudiciable

~~Suppression : exercer~~

Ajout : à

son

Ajout : honneur ni à sa réputation ; 2° Exercer son

droit de repentir ou de retrait.