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Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 13 août 2011 au 13 décembre 2014
Version en vigueur du 13 décembre 2014 au 1 juillet 2016
Alinéa modifié.
Ancienne version : On entend par ingrédient toute substance, y compris les additifs et les enzymes, utilisée dans la fabrication ou la préparation d'une denrée alimentaire et encore présente dans le produit fini, éventuellement sous une forme modifiée ; Lorsqu'un ingrédient d'une denrée alimentaire a été élaboré à partir de plusieurs ingrédients, ces derniers sont considérés comme ingrédients de cette denrée.
Nouvelle version :
Ajout : Une denrée alimentaire ne peut être commercialisée que si elle est accompagnée d'une mention qui permet d'identifier le lot auquel elle appartient. On entend par Suppression : ingrédientAjout : "lot"
Suppression : toute
Ajout : un
Suppression : substance,
Ajout : ensemble
Suppression : y
Ajout : d'unités
Suppression : compris
Ajout : de
Suppression : les
Ajout : vente
Suppression : additifs
Ajout : d'une
Suppression : et
Ajout : denrée
Suppression : les
Ajout : alimentaire
Suppression : enzymes
Ajout : qui a été produite
,
Suppression : utilisée
Ajout : fabriquée
Ajout : ou conditionnée
dans
Suppression : la
Ajout : des
Suppression : fabrication
Ajout : circonstances
Ajout : pratiquement identiques. Le lot est déterminé par le producteur, fabricant
ou
Suppression : la
Ajout : conditionneur
Suppression : préparation
Ajout : de
Suppression : d'une
Ajout : la
denrée alimentaire
Ajout : ,
Suppression : et
Ajout : ou
Suppression : encore
Ajout : par
Suppression : présente
Ajout : le
Suppression : dans
Ajout : premier
Suppression : le
Ajout : vendeur
Suppression : produit
Ajout : établi
Suppression : fini,
Ajout : à
Suppression : éventuellement
Ajout : l'intérieur
Suppression : sous
Ajout : de
Suppression : une
Ajout : l'Union
Suppression : forme
Ajout : européenne.
Suppression : modifiée
Ajout : La
Suppression : ;
Ajout : mention
Suppression : Lorsqu'un
Ajout : permettant
Suppression : ingrédient
Ajout : d'identifier
Suppression : d'une
Ajout : le
Suppression : denrée
Ajout : lot
Suppression : alimentaire
Ajout : est
Suppression : a
Ajout : déterminée
Suppression : été
Ajout : et
Suppression : élaboré
Ajout : apposée
Suppression : à
Ajout : sous
Suppression : partir
Ajout : la
Ajout : responsabilité
de
Suppression : plusieurs
Ajout : l'un
Suppression : ingrédients,
Ajout : ou
Ajout : l'autre de
ces
Suppression : derniers
Ajout : opérateurs.
Suppression : sont
Ajout : Elle
Suppression : considérés
Ajout : est
Suppression : comme
Ajout : précédée
Suppression : ingrédients
Ajout : par
Suppression : de
Ajout : la
Suppression : cette
Ajout : lettre
Suppression : denrée
Ajout : "L", sauf dans le cas où elle se distingue clairement des autres mentions d'étiquetage