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Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 2 octobre 1998 au 25 novembre 2005
Version en vigueur du 25 novembre 2005 au 13 décembre 2014
Alinéa modifié.
Ancienne version : Des arrêtés du ministre chargé de la consommation, du ministre de l'agriculture et des autres ministres intéressés peuvent prévoir que la dénomination de certaines denrées alimentaires sera accompagnée de l'indication d'un ingrédient particulier.
Ajout : cas, le litre, le centilitre, le millilitre ou bien le kilogramme ou le gramme. Pour les escargots préparés en coquille et les huîtres,
la
Suppression : dénomination
Ajout : quantité
Suppression : de
Ajout : peut
Suppression : certaines
Ajout : s'exprimer
Suppression : denrées
Ajout : en
Suppression : alimentaires
Ajout : nombre
Suppression : sera
Ajout : d'unités
Suppression : accompagnée
Ajout : avec
Ajout : l'indication du calibre. En ce qui concerne les moules en coquille, la quantité peut également être indiquée en unité
de
Ajout : volume. Lorsque
l'indication d'un
Suppression : ingrédient
Ajout : certain
Suppression : particulier
Ajout : type de quantité, par exemple quantité nominale, quantité minimale, quantité moyenne, est prévue par les dispositions communautaires et, en leur absence, par les dispositions nationales, cette quantité est la quantité nette