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Sauf dérogation accordée par le directeur Suppression : régionalAjout : interrégional des douanes et droits indirects aux conditions qu'il détermine, les alcools dénaturés par un procédé spécial doivent être utilisés au lieu même de leur dénaturation à la fabrication de produits achevés, industriels et marchandsSuppression : , reconnus tels à dire d'experts en cas de contestation entre le fabricant et l'administration.