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139 mots ajoutés62 mots supprimés
Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 17 mars 1984 au 30 décembre 2005
Version en vigueur depuis le 30 décembre 2005
Alinéa modifié.
Ancienne version : Les marchandises, matières premières, matières et fournitures consommables, emballages perdus, produits en stock et productions en cours au jour de l'inventaire sont évalués pour leur coût de revient. Le coût de revient est constitué : Pour les marchandises, matières premières, matières et fournitures consommables et les emballages commerciaux achetés, par le prix d'achat augmenté des frais accessoires d'achats ; Pour les produits intermédiaires, les produits finis, les emballages commerciaux fabriqués et les produits en cours, par le coût d'achat des matières et fournitures consommées, augmenté de toutes les charges directes ou indirectes de production à l'exclusion des frais financiers. Ces coûts sont fournis par la comptabilité analytique ou, à défaut, déterminés par des calculs ou évaluations statistiques.
Nouvelle version :
Ajout : 1.
Les marchandises, matières premières, matières et fournitures consommables, emballages perdus, produits en stock et productions en cours au jour de l'inventaire sont évalués pour leur coût de revient
Suppression : .
Ajout : ,
Suppression : Le
Ajout : qui
Suppression : coût
Ajout : s'entend
Suppression : de
Ajout : :
Suppression : revient
Ajout : a.
Suppression : est
Ajout : Pour
Suppression : constitué
Ajout : les
Suppression : :
Ajout : biens
Suppression : Pour
Ajout : acquis
Suppression : les
Ajout : à
Suppression : marchandises
Ajout : titre onéreux
,
Suppression : matières
Ajout : du
Suppression : premières
Ajout : prix d'achat minoré des remises
,
Suppression : matières
Ajout : rabais
Ajout : commerciaux
et
Suppression : fournitures
Ajout : escomptes
Suppression : consommables
Ajout : de
Ajout : règlement obtenus
et
Suppression : les
Ajout : majoré
Suppression : emballages
Ajout : des
Suppression : commerciaux
Ajout : frais
Suppression : achetés
Ajout : de transport
,
Suppression : par
Ajout : de
Suppression : le
Ajout : manutention
Suppression : prix
Ajout : et
Suppression : d'achat
Ajout : autres
Suppression : augmenté
Ajout : coûts
Ajout : directement engagés pour l'acquisition
des
Suppression : frais
Ajout : biens
Suppression : accessoires
Ajout : et
Suppression : d'achats
Ajout : des
Ajout : coûts d'emprunt dans les conditions prévues à l'article 38 undecies
;
Ajout : b.
Pour les
Ajout : biens
produits
Suppression : intermédiaires
Ajout : par l'entreprise
,
Ajout : du coût de production qui comprend
les
Suppression : produits
Ajout : coûts
Suppression : finis,
Ajout : directement
Ajout : engagés pour la production ainsi que
les
Suppression : emballages
Ajout : frais
Suppression : commerciaux
Ajout : indirects
Suppression : fabriqués
Ajout : de
Ajout : production variables ou fixes
et
Ajout : des coûts d'emprunt dans
les
Suppression : produits
Ajout : conditions
Suppression : en
Ajout : prévues
Suppression : cours,
Ajout : à
Suppression : par
Ajout : l'article
Suppression : le
Ajout : 38
Suppression : coût
Ajout : undecies.
Suppression : d'achat
Ajout : La
Suppression : des
Ajout : quote-part
Suppression : matières
Ajout : de
Suppression : et
Ajout : charges
Suppression : fournitures
Ajout : correspondant
Suppression : consommées,
Ajout : à
Suppression : augmenté
Ajout : la
Ajout : sous-activité n'est pas incorporable au coût
de
Suppression : toutes
Ajout : production.
Suppression : les
Ajout : Les
Suppression : charges
Ajout : coûts
Suppression : directes
Ajout : administratifs
Suppression : ou
Ajout : sont
Suppression : indirectes
Ajout : exclus
Ajout : du coût d'acquisition et du coût
de production
Ajout : définis ci-dessus,
à
Suppression : l'exclusion
Ajout : l'exception
Ajout : du coût
des
Suppression : frais
Ajout : structures
Suppression : financiers
Ajout : dédiées
.
Suppression : Ces
Ajout : 2.
Ajout : Le coût des stocks est déterminé par l'identification spécifique des
coûts
Suppression : sont
Ajout : individuels,
fournis par la comptabilité analytique ou, à défaut,