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Code général des impôts, annexe III
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Les marchandises, matièresAjout : premières, Ajout : matières et fournituresAjout : consommables, emballages Suppression : nonAjout : perdus, Suppression : récupérablesAjout : produits Ajout : en stock et Suppression : produitsAjout : productions en Suppression : stockAjout : cours au jour de l'inventaire sont évalués pour leur coût Suppression : réelAjout : de revient. Le coût Suppression : réelAjout : de Ajout : revient est constitué : Pour les marchandises, Suppression : lesAjout : matières Ajout : premières, matières et Ajout : fournitures consommables et les emballages commerciaux achetés, par le prix d'achat augmenté des frais accessoires d'achats Suppression : tels que frais de transport et droits de douane; Pour les produits Suppression : semi-ouvrésAjout : intermédiaires, les produits finisSuppression : etAjout : , les emballages commerciaux fabriquésAjout : et les produits en cours, par le coût d'achat des matières Suppression : utiliséesAjout : et fournitures consommées, augmenté de toutes les charges directes ou indirectes de productionAjout : à l'exclusion des frais financiers. Ces coûts sont fournis par la comptabilité analytique ou, à défaut, déterminés par des calculs ou évaluations statistiques.Suppression : Ils englobent notamment la taxe sur la valeur ajoutée ayant frappé les achats. Toutefois, les entreprises qui font figurer à l'actif de leur bilan la taxe sur la valeur ajoutée dont le montant est susceptible d'être imputé sur la taxe ultérieurement exigible peuvent déterminer le coût réel "hors taxe". Les déchets et rebuts sont évalués au cours du marché au jour de l'inventaire ou, à défaut de cours, à leur valeur probable de réalisation. Les produits ou travaux en cours figurent à l'actif du bilan pour leur coût au jour de l'inventaire.