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Code général des impôts, annexe III
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Suppression : LesAjout : Lorsque Ajout : l'option prévue à l'article 38 sexdecies JC est exercée, les produits prélevés par l'exploitant à des fins personnelles, dont la valeur est ajoutée aux recettes pour la détermination du résultat Suppression : d'exploitationAjout : de l'exploitation, sont évalués Suppression : d'après le cours du jour à la date de clôture de l'exercice dans les conditions prévues Suppression : à l'article 38 sexdecies JC pourAjout : par Suppression : lesAjout : cet Suppression : stocksarticle