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Ajout · Suppression
Suppression : Si l’adopté meurt sans descendants légitimes, les choses données par l’adoptant, ou recueillies dans sa succession et qui existent en nature lors du décès de l’adopté, retournent à l’adoptant ou à sesAjout : L'adoptantSuppression : descendantsAjout : estSuppression : mêmeAjout : seulSuppression : adoptifs,Ajout : investi à Suppression : la chargeAjout : l'égard de Suppression : contribuer aux dettes et sans préjudice des droits des tiers. Le surplus des biensAjout : l'adopté
de
Suppression : l’adopté appartient à ses propres parents, en outre, ceux-ci excluent toujours, pour
Ajout : tous
les
Suppression : objets spécifiés à l’alinéa premier du
Ajout : droits
Suppression : présent
Ajout : d'autorité
Suppression : article
Ajout : parentale
,
Suppression : tous héritiers de l’adoptant autres que ses descendants. A
Ajout : inclus
Suppression : défaut
Ajout : celui
de
Suppression : descendants, le
Ajout : consentir
Suppression : conjoint
Ajout : au
Suppression : survivant
Ajout : mariage
de
Suppression : l’adoptant
Ajout : l'adopté
,
Suppression : s’il a consenti
à
Suppression : l’adoption, a un droit
Ajout : moins
Suppression : d'usufruit
Ajout : qu'il
Suppression : sur
Ajout : ne
Suppression : lesdits
Ajout : soit
Suppression : objets.
Ajout : le
Suppression : Si
Ajout : conjoint
du
Suppression : vivant de l’adoptant et après le
Ajout : père
Suppression : décès
Ajout : ou
de
Suppression : l’adopté, les enfants ou descendants
Ajout : la
Suppression : laissés
Ajout : mère
Suppression : par
Ajout : de
Suppression : celui-ci
Ajout : l'adopté
Suppression : meurent
Ajout : ;
Suppression : eux-mêmes
Ajout : dans
Suppression : sans
Ajout : ce
Suppression : postérité
Ajout : cas
,
Suppression : l’adoptant succède aux choses par
Ajout : l'adoptant
Suppression : lui
Ajout : a
Suppression : données,
Ajout : l'autorité
Suppression : comme
Ajout : parentale
Suppression : il
Ajout : concurremment
Suppression : est
Ajout : avec
Suppression : dit
Ajout : son
Suppression : ci-dessus
Ajout : conjoint
, mais
Suppression : ce droit est inhérent à la personne de l’adoptant et non transmissible à ses héritiers, même
Ajout : celui-ci
en
Suppression : ligne
Ajout : conserve
Suppression : descendante
Ajout : l'exercice
.
Suppression : Dans le cas prévu à l’article 354, la succession de l’adopté décédé sans descendants est dévolue
Ajout : Les
Suppression : à
Ajout : droits
Suppression : l’adoptant
Ajout : d'autorité
Suppression : ou
Ajout : parentale
Suppression : à
Ajout : sont
Suppression : ses
Ajout : exercés
Suppression : descendants
Ajout : par
Suppression : légitimes
Ajout : le
ou
Suppression : adoptifs et, à défaut, au conjoint de l’adopté. L’adoption ne produit ses
Ajout : les
Suppression : effets
Ajout : adoptants
Suppression : entre
Ajout : dans
les
Suppression : parties qu’à partir
Ajout : mêmes
Suppression : du
Ajout : conditions
Suppression : jugement
Ajout : qu'à
Suppression : ou
Ajout : l'égard
de
Suppression : l’arrêt
Ajout : l'enfant
Suppression : d’homologation
Ajout : légitime
. Les
Suppression : parties sont liées dès l’acte d’adoption. L’adoption n’est opposable