Aller au contenu principal

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Comparer

Chargement en cours…

La recherche juridique française, claire, datée et sourcée.

Fonds documentaires

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Dossiers législatifs
Recherche

Informations

À propos
Contact
Méthodologie
Accessibilité
Statut

Informations légales

Mentions légales
Confidentialité
Cookies
Conditions d’utilisation
Modération et signalement

© 2026 Lexorizon — Tous droits réservés. Plateforme privée et propriétaire.

Accueil
Chapitre unique.
Article L521-2

Article L521-2

Article L521-2

Texte intégral

Version en vigueur depuis le 22 juin 2000

Les rythmes scolaires tiennent compte des besoins d'expression physique, d'éducation et de pratique corporelle et sportive des élèves.

Article précédentArticle L521-1 Article suivantArticle L521-3

Versions2

Version en vigueur
Version en vigueur depuis le 22 juin 2000
Voir la version en vigueur
Version en vigueur
Version en vigueur depuis le 22 juin 2000
Consulter cette version

Textes à l’origine et modificatifs2

Codifié par Ordonnance 2000-549 2000-06-15 (ouvre un nouvel onglet) · Impact de la réforme
Codifié par Loi 2003-339 2003-04-14 art. 1 (loi de ratification) (ouvre un nouvel onglet) · Impact de la réforme

Jurisprudences associées1

Cartographie jurisprudentielle

Conseil d'Etat
1 juin 2021
ECLI:FR:CEORD:2021:452301.20210601

Source

Source officielle: LEGIFRANCE
Identifiant officiel: LEGIARTI000006525126
Importé le: 15 octobre 2026
Vérifié le: 1 novembre 2026

Consulter sur la source officielle (ouvre un nouvel onglet)

Version en vigueur depuis le 22 juin 2000

Choisir une date

Affiche le droit applicable à la date choisie.

Fiche
Chronologie
Comparer
Carte