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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2020
Les aumôniers sont proposés à l'agrément du recteur d'académie par les autorités des différents cultes. Le recteur peut autoriser l'aumônier à se faire aider par des adjoints si le nombre ou la répartition des heures d'instruction religieuse le rend nécessaire.
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.