Chargement en cours…
Version en vigueur depuis le 24 mai 2006
Le collège accueille tous les élèves ayant suivi leur scolarité élémentaire. Il leur assure, dans le cadre de la scolarité obligatoire, la formation qui sert de base à l'enseignement secondaire et les prépare ainsi aux voies de formation ultérieures.
Version en vigueur depuis le 24 mai 2006
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.