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Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 14 octobre 1998 au 23 février 2002
Version en vigueur du 23 février 2002 au 22 avril 2005
Alinéa modifié.
Ancienne version : Les maladies réputées contagieuses et qui donnent lieu à déclaration et à l'application des mesures sanitaires ci-après sont : La rage dans toutes les espèces ; La peste bovine dans toutes les espèces de ruminants ; La péripneumonie contagieuse ; La tuberculose des bovidés dans les conditions fixées par décret sur la proposition du ministre de l'agriculture et après avis du comité consultatif des épizooties ; La clavelée dans l'espèce ovine ; La brucellose sous toutes ses formes dans les espèces ovine et caprine ; La gale dans l'espèce bovine ; La fièvre aphteuse dans toutes les espèces de ruminants et de porcins, domestiques ou sauvages ; La morve et la dourine chez les équidés ; La fièvre charbonneuse chez les mammifères de toutes espèces ; La peste porcine classique et la peste porcine africaine chez les suidés domestiques et sauvages ; La loque américaine et la loque européenne, l'acariose et la nosémose des abeilles.
Nouvelle version :
Les maladies réputées contagieuses et qui donnent lieu à déclaration et à l'application des mesures sanitaires ci-après sont : La rage dans toutes les espèces ; La peste bovine dans toutes les espèces de ruminants ; La péripneumonie contagieuse ; La tuberculose
Suppression : des
Ajout : due
Suppression : bovidés
Ajout : à
Suppression : dans
Ajout : Mycobacterium
Ajout : bovis et à Mycobacterium tuberculosis chez
les
Suppression : conditions
Ajout : bovinés
Suppression : fixées
Ajout : des
Suppression : par
Ajout : espèces
Suppression : décret
Ajout : Bos
Suppression : sur
Ajout : taurus,
Suppression : la
Ajout : Bos
Suppression : proposition
Ajout : indicus,
Suppression : du
Ajout : Bison
Suppression : ministre
Ajout : bison,
Suppression : de
Ajout : Bison
Suppression : l'agriculture
Ajout : bonasus
et
Suppression : après
Ajout : Bubalus
Suppression : avis
Ajout : bubalus
Ajout : et chez les cervidés d'élevage quand elle est mise en évidence dans les conditions fixées par arrêté
du
Suppression : comité
Ajout : ministre
Suppression : consultatif
Ajout : chargé
Suppression : des
Ajout : de
Suppression : épizooties
Ajout : l'agriculture
; La clavelée dans l'espèce ovine ; La brucellose sous toutes ses formes dans les espèces ovine et caprine ; La gale dans l'espèce bovine ; La fièvre aphteuse dans toutes les espèces de ruminants et de porcins, domestiques ou sauvages ; La morve et la dourine chez les équidés ; La fièvre charbonneuse chez les mammifères de toutes espèces ; La peste porcine classique et la peste porcine africaine chez les suidés domestiques et sauvages ; La loque américaine et la loque européenne, l'acariose et la nosémose des abeilles.