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1. Suppression : AprèsAjout : Le Suppression : leurAjout : déclarant Suppression : enregistrement,Ajout : est Ajout : autorisé à rectifier les déclarations Suppression : neAjout : enregistrées Suppression : peuventAjout : sous Suppression : plusAjout : les Ajout : réserves suivantes : a) la rectification doit être Suppression : modifiées.Ajout : demandée Suppression : 2.Ajout : : Suppression : NéanmoinsAjout : à l'importation, Ajout : avant que le Suppression : jourAjout : service Ajout : des douanes ait autorisé l'enlèvement des marchandises ; à l'exportation, avant que les marchandises aient quitté le bureau de douane ou le lieu désigné à cet effet, à moins que la demande ne porte sur des éléments dont le service des douanes est en mesure de vérifier l'exactitude, même Suppression : duAjout : en Suppression : dépôtAjout : l'absence Ajout : des marchandises ; b) la rectification ne peut être acceptée si le service des douanes a informé le déclarant de Ajout : son intention de procéder à un examen des marchandises, ou constaté l'inexactitude des énonciations de la déclaration Suppression : etAjout : ; Suppression : avantAjout : c) Suppression : leAjout : la Suppression : commencementAjout : rectification Ajout : ne peut avoir pour effet de Ajout : faire porter la Suppression : vérificationAjout : déclaration sur des marchandises d'une autre espèce que celle initialement déclarée. 2. Le déclarant est autorisé à demander l'annulation de la déclaration : a) à l'importation, Ajout : s'il apporte la preuve que les Suppression : déclarantsAjout : marchandises Suppression : peuventAjout : ont Suppression : rectifierAjout : été Suppression : leursAjout : déclarées Suppression : déclarationsAjout : par Suppression : enAjout : erreur Suppression : détailAjout : pour la mise à la consommation ou pour un régime douanier suspensif des droits, Suppression : quantAjout : taxes Suppression : auAjout : ou Suppression : poidsAjout : prohibitions, Suppression : auAjout : ou Suppression : nombreAjout : que cette déclaration ne se justifie plus, Ajout : en raison de circonstances particulières ; b) à Ajout : l'exportation, s'il apporte la Suppression : mesureAjout : preuve Suppression : ouAjout : qu'il Ajout : n'a bénéficié d'aucun des avantages liés à Ajout : l'exportation, et lorsque la Suppression : valeur,Ajout : marchandise Ajout : était destinée à Suppression : laAjout : un Suppression : conditionAjout : Etat Ajout : non membre de Suppression : représenterAjout : la Ajout : communauté économique européenne s'il apporte la preuve qu'elle n'a pas quitté le Suppression : mêmeAjout : territoire Suppression : nombreAjout : douanier de Suppression : colis,Ajout : cette Suppression : revêtusAjout : communauté Suppression : desAjout : ; Suppression : mêmesAjout : Dans Suppression : marquesAjout : les Suppression : etAjout : autres Suppression : numérosAjout : cas, Ajout : s'il apporte la preuve que Suppression : ceuxAjout : la Suppression : primitivementAjout : marchandise Suppression : énoncésAjout : n'a pas quitté le territoire douanier français, Suppression : ainsiAjout : ou Suppression : queAjout : y Suppression : lesAjout : a Suppression : mêmesAjout : été Suppression : espècesAjout : réintroduite. Suppression : deAjout : Dans Ajout : le cas visé au a ci-dessus, l'autorisation ne peut être accordée lorsque l'enlèvement des marchandisesAjout : a été déjà autorisé par le service des douanes. 3. Suppression : LesAjout : Des Suppression : déclarationsAjout : arrêtés Suppression : déposéesAjout : du Suppression : parAjout : directeur Suppression : anticipationAjout : général Suppression : doiventAjout : des Suppression : êtreAjout : douanes Suppression : rectifiéesAjout : et Suppression : auAjout : droits Suppression : plusAjout : indirects Suppression : tardAjout : déterminent, Suppression : auAjout : en Suppression : momentAjout : tant Suppression : oùAjout : que Suppression : ilAjout : de Suppression : estAjout : besoin, Suppression : justifiéAjout : les Suppression : deAjout : modalités Suppression : l'arrivéeAjout : d'application Suppression : desAjout : du Suppression : marchandisesAjout : présent article.