Suppression : charge de l'entreprise. 012 Engagements contractuels de solidarité.
Ajout : représentation
Suppression : 0120
Ajout : des
Suppression : Pour
Ajout : engagements
Suppression : participation
Ajout : réglementés
à
Suppression : une association ou un groupement de
Ajout : l'étranger.
Suppression : coassurance
Ajout : 285
Suppression : ou
Ajout : Titres
de
Suppression : coréassurance
Ajout : participation
.
Suppression : 013 Engagements
Ajout : 286
Suppression : légaux
Ajout : Dépôts
Suppression : de
Ajout : et
Suppression : solidarité
Ajout : cautionnements
.
Suppression : 014 Engagements contractuels
Ajout : 2860
Suppression : résultant
Ajout : Dépôts
de
Suppression : l'inexécution d'un
Ajout : garantie
Suppression : contrat.
Ajout : effectués
Suppression : 015
Ajout : en
Suppression : Engagements
Ajout : espèces.
Suppression : légaux
Ajout : 2861
Suppression : résultant
Ajout : Cautionnements
Suppression : de
Ajout : relatifs
Suppression : l'inexécution
Ajout : aux
Suppression : d'un
Ajout : opérations
Suppression : contrat
Ajout : d'assurance
.
Suppression : 016
Ajout : 2863
Suppression : Autres
Ajout : Valeurs
Suppression : engagements
Ajout : ou
Suppression : contractuels.
Ajout : espèces
Suppression : 017
Ajout : déposées
Suppression : Autres
Ajout : chez
Suppression : engagements
Ajout : les
Suppression : légaux.
Ajout : cédants
Suppression : 0170
Ajout : en
Suppression : Droits
Ajout : garantie
Suppression : d'adhésion
Ajout : des
Suppression : non
Ajout : acceptations
Suppression : remboursés.
Ajout : des
Suppression : 019
Ajout : succursales
Suppression : Débiteurs
Ajout : à
Suppression : éventuels
Ajout : l'étranger
.
Suppression : 03 Autres charges envers
Ajout : 28630
Suppression : des
Ajout : Valeurs
Suppression : tiers.
Ajout : remises
Suppression : 035
Ajout : en
Suppression : Filiales.
Ajout : nantissement
Suppression : 037
Ajout : aux
Suppression : Divers
Ajout : cédants
.
Suppression : 039
Ajout : 28635
Suppression : Débiteurs
Ajout : Créances
Suppression : éventuels.
Ajout : pour
Suppression : 05
Ajout : espèces
Suppression : Plan
Ajout : déposées
Suppression : d'investissement
Ajout : chez
Suppression : intéressant
Ajout : les
Suppression : l'entreprise
Ajout : cédants
.
Suppression : 052
Ajout : 2864
Suppression : Opérations
Ajout : Valeurs
Suppression : immobilières.
Ajout : remises
Suppression : 057
Ajout : en
Suppression : Divers.
Ajout : garantie
Suppression : 059
Ajout : d'opérations
Suppression : Montant
Ajout : autres
Suppression : des
Ajout : que
Suppression : investissements
Ajout : les
Suppression : projetés
Ajout : acceptations
.
Suppression : 06 Valeurs reçues en
Ajout : 288
Suppression : nantissement
Ajout : Amortissement.
Suppression : des
Ajout : 289
Suppression : cessionnaires
Ajout : Provision
Suppression : et
Ajout : pour
Suppression : rétrocessionnaires
Ajout : dépréciation
.
Suppression : 061
Ajout : 291
Immobilisations en France.
Suppression : 0611 Parts de sociétés
Ajout : 293
Suppression : civiles
Ajout : Valeurs
Suppression : à
Ajout : mobilières
Suppression : objet
Ajout : en
Suppression : foncier
Ajout : France
.
Suppression : 0613 Parts ou
Ajout : 2930
Suppression : actions
Ajout : Valeurs
de
Suppression : sociétés immobilières
Ajout : l'Etat
Suppression : non
Ajout : français
cotées.
Suppression : 063
Ajout : 2931
Valeurs
Suppression : mobilières et
Ajout : françaises
Suppression : titres
Ajout : des
Suppression : assimilés.
Ajout : secteurs
Suppression : 0630
Ajout : public
Suppression : Valeurs
Ajout : et
Suppression : d'Etat
Ajout : semi-public
Suppression : ;
Ajout : cotées.
Suppression : 0631
Ajout : 2932
Autres valeurs
Ajout : françaises
cotées (
Suppression : obligations
Ajout : bons
et
Suppression : titres participatifs
Ajout : obligations
)
Suppression : ;
Ajout : .
Suppression : 0632
Ajout : 2933
Autres valeurs
Ajout : françaises
cotées (actions
Suppression : et autres valeurs mobilières
)
Suppression : ; 0633 Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs de placements ; 06331 Sociétés d'investissement à capital variable et fonds communs de placements d'obligations et
Ajout : .
Suppression : de
Ajout : 2934
Suppression : titres
Ajout : Parts
de
Suppression : créances négociables. 06336 Autres
sociétés d'investissement à capital variable
Suppression : et fonds communs de placements
.
Suppression : 0634 Actions de Sicav et parts de FCP 06341 Sicav et
Ajout : 29341
Suppression : F.C.P
Ajout : SICAV
d'obligations.
Suppression : 06342 Sicav et
Ajout : 29346
Suppression : F.C.P
Ajout : Autres
Suppression : diversifiés
Ajout : SICAV
.
Suppression : 0636
Ajout : 2936
Valeurs étrangères cotées
Suppression : en
Ajout : (bons
Suppression : France
Ajout : et
Suppression : (
obligations).
Suppression : 637
Ajout : 2937
Valeurs étrangères cotées
Suppression : en France
(actions).
Suppression : 069 Cessionnaires et rétrocessionnaires propriétaires
Ajout : 2938
Suppression : des
Ajout : Autres
valeurs.
Suppression : 07 Valeurs appartenant à des institutions de prévoyance régies par l'article L. 4 du code de la sécurité sociale. 070 Valeurs. 079 Institutions
Ajout : 29381
Suppression : propriétaires
Ajout : Admises
Suppression : de
Ajout : sans
Suppression : valeurs
Ajout : limitation
.
Suppression : 08 Valeurs remises par des organismes réassurés avec caution solidaire
Ajout : 29386
Suppression : ou
Ajout : Admises
avec
Suppression : substitution. 080 Valeurs. 089 Organismes propriétaires des valeurs
Ajout : limitation
.
Suppression : 09 Autres valeurs détenues par l'entreprise.