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Suppression : 23. Valeurs mobilières et titres assimilés détenus en France et affectables à la représentation des engagementsAjout : Les Suppression : réglementés,Ajout : classes Suppression : appartenantAjout : mentionnées à Suppression : l'entreprise et conservés parAjout : l'article Suppression : elleAjout : R. Suppression : (autresAjout : 343-1 Suppression : queAjout : sont les Suppression : titres de participation).Ajout : suivantes Suppression : 230.Ajout : : Suppression : ValeursAjout : Comptes de Suppression : l'Etat français cotées. 231. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées (obligations et titres participatifs). 232. Autres valeurs françaises cotées (obligations et titres participatifs).Ajout : capitaux Suppression : 233Ajout : permanents. Suppression : Autres valeurs françaises cotées (actions et autres valeurs mobilières).Ajout : 10 Suppression : 234Ajout : Capital. Suppression : Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communsAjout : 100 Suppression : deAjout : Capital Suppression : placementAjout : social. Suppression : 2341 Sicav etAjout : 1000 Suppression : F.C.P.Ajout : Capital Suppression : d'obligationsAjout : appelé. Suppression : 2346Ajout : 1001 Suppression : SicavAjout : Capital Suppression : etAjout : non Suppression : F.C.PAjout : appelé. Suppression : diversifiés.Ajout : 101 Suppression : 2347Ajout : Fonds Suppression : F.C.PAjout : d'établissement. Suppression : àAjout : 1010 Suppression : risques.Ajout : Fonds Suppression : 235Ajout : constitué. Suppression : Valeurs représentant les provisions techniques afférentes aux opérations d'assurance surAjout : 1016 Suppression : laAjout : Part Suppression : vieAjout : restant à Suppression : capital variable. 236. Valeurs étrangères cotées en France (obligations). 237. ValeursAjout : rembourser Suppression : étrangèresAjout : de Suppression : cotéesAjout : l'emprunt Suppression : enAjout : pour Suppression : FranceAjout : fonds Suppression : (actions)Ajout : d'établissement. Suppression : 238.Ajout : 102 Suppression : AutresAjout : Fonds Suppression : valeurs.Ajout : social Suppression : 2381Ajout : complémentaire. Suppression : Admises sans limitation.Ajout : 11 Suppression : 2386Ajout : Réserves. Suppression : Admises avecAjout : 110 Suppression : limitation.Ajout : Primes Suppression : 239Ajout : d'émission. Suppression : Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières et titresAjout : 112 Suppression : assimilés.Ajout : Réserves Suppression : 24Ajout : statutaires. Suppression : Prêts et effets assimilés en France affectables àAjout : 113 Suppression : laAjout : Réserve Suppression : représentationAjout : spéciale des Suppression : engagements réglementés. 240. Prêts aux collectivités territorialesAjout : plus-values Suppression : etAjout : nettes à Suppression : leurs établissements publics administratifs.Ajout : long Suppression : 241Ajout : terme. Suppression : Prêts auxAjout : 114 Suppression : établissementsAjout : Réserves Suppression : publicsAjout : provenant de Suppression : l'Etat.Ajout : subventions Suppression : 242Ajout : d'équipement. Suppression : Prêts aux organismes de construction garantis par une collectivitéAjout : 115 Suppression : territoriale.Ajout : Réserves Suppression : 243Ajout : facultatives. Suppression : PrêtsAjout : 1150 Suppression : auxAjout : Plus-values Suppression : sociétésAjout : réinvesties Suppression : d'assuranceAjout : affectées à Suppression : forme mutuelle. 244Ajout : l'amortissement. Suppression : Prêts aux entreprises industriellesAjout : 1151 Suppression : etAjout : Plus-values Suppression : commerciales.Ajout : à Suppression : 245Ajout : réinvestir. Suppression : Prêts immobiliers aux personnes physiques, prêtsAjout : 1152 Suppression : auxAjout : Amortissement Suppression : constructeursAjout : exceptionnel de Suppression : navires ou aux armateurs et billetsAjout : l'article Suppression : hypothécaires.Ajout : 39 Suppression : 246Ajout : quinquies Suppression : BonsAjout : b du Suppression : Trésor et autres bons autorisés. 247 Avances sur polices. 248 Autres prêts. 249 Provisions pourAjout : code Suppression : dépréciationAjout : général des Suppression : prêts. 25Ajout : impôts. Suppression : Titres de participation détenus en France.Ajout : 1153 Suppression : 250.Ajout : Réserve Suppression : TitresAjout : figurant Suppression : cotésAjout : précédemment Suppression : -Ajout : au Suppression : partieAjout : compte Suppression : libérée.Ajout : 132, Suppression : 2500.Ajout : à Suppression : ActionsAjout : l'exception de Suppression : sociétés françaises d'assurance. 2501. Parts etAjout : la Suppression : actionsAjout : fraction Suppression : deAjout : virée Suppression : sociétésAjout : au Suppression : immobilières.Ajout : compte Suppression : 2502Ajout : 113. Suppression : Parts et actions de sociétés immobilièresAjout : 1159 Suppression : d'investissementAjout : Divers. Suppression : 2503.Ajout : 116 Suppression : ActionsAjout : Réserves de Suppression : sociétés d'investissementsAjout : renouvellement Suppression : mobiliers.Ajout : des Suppression : 2504Ajout : immobilisations. Suppression : Autres valeurs françaises.Ajout : 118 Suppression : 2505.Ajout : Réserves Suppression : ActionsAjout : spéciales de Suppression : sociétés étrangères d'assurance. 2506Ajout : réévaluation. Suppression : Parts et actions de sociétés immobilièresAjout : 119 Suppression : àAjout : Réserves Suppression : l'étranger.Ajout : pour Suppression : 2507Ajout : cautionnements. Suppression : Actions de sociétésAjout : 12 Suppression : d'investissementAjout : Report à Suppression : l'étranger. 2508Ajout : nouveau. Suppression : Autres valeursAjout : 13 Suppression : étrangères.Ajout : Réserves Suppression : 251Ajout : réglementaires. Suppression : Titres non cotés - partieAjout : 130 Suppression : libérée.Ajout : Réserve Suppression : 2510.Ajout : pour Suppression : ActionsAjout : remboursement de Suppression : sociétésAjout : l'emprunt Suppression : françaisesAjout : pour Suppression : d'assurance.Ajout : fonds Suppression : 2513Ajout : d'établissement. Suppression : Actions de sociétés d'investissementsAjout : 134 Suppression : mobiliers.Ajout : Réserve Suppression : 2514.Ajout : pour Suppression : ActionsAjout : fluctuations de Suppression : sociétés étrangères d'assurance. 2516Ajout : change. Suppression : Parts etAjout : 135 Suppression : actionsAjout : Réserve de Suppression : sociétés immobilières à l'étranger. 2517Ajout : capitalisation. Suppression : ActionsAjout : 136 Suppression : deAjout : Provision Suppression : sociétésAjout : pour Suppression : d'investissementAjout : investissement Suppression : àAjout : (participation Suppression : l'étranger.Ajout : des Suppression : 2518Ajout : salariés). Suppression : AutresAjout : 14 Suppression : valeursAjout : Subventions Suppression : étrangères.Ajout : d'équipement Suppression : 252Ajout : reçues. Suppression : Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs deAjout : 141 Suppression : placements.Ajout : Subventions Suppression : 2521Ajout : reçues. Suppression : Sicav etAjout : 147 Suppression : F.C.P.Ajout : Subventions Suppression : d'obligations.Ajout : inscrites Suppression : 2526.Ajout : à Suppression : SicavAjout : pertes et Suppression : F.C.PAjout : profits. Suppression : diversifiés.Ajout : 15 Suppression : 2527.Ajout : Provisions Suppression : F.C.P.Ajout : pour Suppression : àAjout : pertes Suppression : risques.Ajout : et Suppression : 253Ajout : charges. Suppression : Valeurs représentant les provisionsAjout : 150 Suppression : techniquesAjout : Provision Suppression : afférentesAjout : pour Suppression : auxAjout : garantie Suppression : opérationsAjout : des Suppression : d'assuranceAjout : moins-values sur Suppression : la vie à capital variable.Ajout : titres Suppression : 254Ajout : gérés. Suppression : Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques et organismesAjout : 154 Suppression : divers.Ajout : Provision Suppression : 255.Ajout : pour Suppression : PartsAjout : avances de Suppression : sociétés à responsabilité limitée ou enAjout : commissions Suppression : commanditeAjout : reçues Suppression : simple.Ajout : des Suppression : 256Ajout : réassureurs. Suppression : TitresAjout : 155 Suppression : cotésAjout : Provisions Suppression : -Ajout : pour Suppression : partieAjout : litiges Suppression : nonAjout : et Suppression : libérée.Ajout : autres Suppression : 2560Ajout : risques. Suppression : Actions de sociétésAjout : 1550 Suppression : françaisesAjout : Provisions Suppression : d'assurance.Ajout : pour Suppression : 2561Ajout : litiges. Suppression : PartsAjout : 1556 Suppression : etAjout : Provisions Suppression : actionsAjout : pour Suppression : deAjout : amendes Suppression : sociétésAjout : et Suppression : immobilièresAjout : pénalités. Suppression : 2562.Ajout : 1557 Suppression : PartsAjout : Provisions Suppression : etAjout : pour Suppression : actionsAjout : pertes de Suppression : sociétés immobilières d'investissement. 2563Ajout : change. Suppression : Actions de sociétés d'investissementsAjout : 156 Suppression : mobiliers.Ajout : Provision Suppression : 2564.Ajout : pour Suppression : AutresAjout : participation Suppression : valeursAjout : des Suppression : françaises.Ajout : salariés Suppression : 2565.Ajout : aux Suppression : ActionsAjout : fruits de Suppression : sociétés étrangères d'assurance. 2566Ajout : l'expansion. Suppression : Parts et actionsAjout : 157 Suppression : deAjout : Provisions Suppression : sociétésAjout : pour Suppression : immobilièresAjout : charges à Suppression : l'étranger. 2567. Actions de sociétésAjout : répartir Suppression : d'investissementAjout : sur Suppression : àAjout : plusieurs Suppression : l'étrangerAjout : exercices. Suppression : 2568.Ajout : 1570 Suppression : AutresAjout : Provisions Suppression : valeursAjout : pour Suppression : étrangères.Ajout : grosses Suppression : 257Ajout : réparations. Suppression : Titres non cotés - partie nonAjout : 158 Suppression : libérée.Ajout : Provisions Suppression : 2570.Ajout : pour Suppression : ActionsAjout : régimes de Suppression : sociétés françaisesAjout : prévoyance Suppression : d'assurance.Ajout : du Suppression : 2573Ajout : personnel. Suppression : Actions de sociétés d'investissements mobiliers.Ajout : 159 Suppression : 2574Ajout : Etranger. Suppression : Autres valeursAjout : 1599 Suppression : françaises.Ajout : Provision Suppression : 2575.Ajout : pour Suppression : ActionsAjout : perte de Suppression : sociétés étrangères d'assuranceAjout : cautionnement. Suppression : 2576.Ajout : 16 Suppression : PartsAjout : Emprunts et Suppression : actions de sociétésAjout : autres Suppression : immobilièresAjout : dettes à Suppression : l'étranger. 2577. Actions de sociétés d'investissementAjout : plus Suppression : àAjout : d'un Suppression : l'étrangerAjout : an. Suppression : 2578.Ajout : 160 Suppression : AutresAjout : Obligations Suppression : valeursAjout : et Suppression : étrangèresAjout : bons. Suppression : 259.Ajout : 162 Suppression : ProvisionAjout : Emprunts pour Suppression : dépréciation des titres de participation. 26Ajout : cautionnement. Suppression : Dépôts et cautionnementsAjout : 1620 Suppression : enAjout : En France. Suppression : 260. Dépôts de garantie effectués en espèces par l'entreprise. 262. Cautionnement de réciprocité des entreprises étrangères. 2622. Valeurs mobilières. 2625. Espèces. 263. Valeurs ou espèces déposées chez les cédants en garantie des acceptations du siège social (ou du siège spécial pour laAjout : 1629 Suppression : France).Ajout : A Suppression : 2630Ajout : l'étranger. Suppression : Valeurs remises en nantissement auxAjout : 163 Suppression : cédants.Ajout : Autres Suppression : 26301Ajout : emprunts. Suppression : ImmobilisationsAjout : 1630 Suppression : enAjout : En France. Suppression : 26302. Immobilisations en cours enAjout : 1639 Suppression : France.Ajout : A Suppression : 26303Ajout : l'étranger. Suppression : Valeurs mobilières et titres assimilés affectables à la représentation des engagements réglementés (autres que lesAjout : 164 Suppression : titresAjout : Fonds de participationSuppression : ). Suppression : 26304. Prêts et effets assimilés affectables à la représentation des Suppression : engagements réglementésAjout : salariés. Suppression : 26305Ajout : 165 Suppression : TitresAjout : Avances Suppression : deAjout : reçues Suppression : participation.Ajout : et Suppression : 26307Ajout : comptes Suppression : AutresAjout : courants Suppression : valeursAjout : bloqués. Suppression : 26309Ajout : 166 Suppression : ProvisionAjout : Dettes pour Suppression : dépréciation des valeurs remises aux cédants. 264. Valeurs remises par l'entrepriseAjout : dépôts Suppression : enAjout : de garantie Suppression : d'opérations autres que les acceptations. 266. Consignations à laAjout : en Suppression : caisseAjout : espèces des Suppression : dépôts etAjout : agents Suppression : consignationsAjout : généraux. Suppression : 269.Ajout : 167 Suppression : ProvisionAjout : Dettes pour Suppression : dépréciation des actifs déposés en cautionnements. 27. Valeurs garantissant les engagements envers des institutions de prévoyance ou couvrant les fondsAjout : dépôts de Suppression : placements gérés par l'entreprise,Ajout : garantie en Suppression : France. 271. Immobilisations. 2710. Terrains nonAjout : espèces Suppression : construits.Ajout : des Suppression : 2712Ajout : assurés. Suppression : ImmeublesAjout : 168 Suppression : bâtis.Ajout : Dettes Suppression : 2713.Ajout : pour Suppression : PartsAjout : cautionnements et Suppression : actions deAjout : autres Suppression : sociétésAjout : dépôts Suppression : immobilières.Ajout : de Suppression : 272.Ajout : garantie Suppression : ImmobilisationsAjout : reçus en Suppression : cours. 2720Ajout : espèces. Suppression : Terrains non construits.Ajout : 1680 Suppression : 2722Ajout : Cautionnements. Suppression : Immeubles en coursAjout : 1685 Suppression : deAjout : Dépôts Suppression : construction.Ajout : des Suppression : 2723Ajout : locataires. Suppression : Parts et actions de sociétésAjout : 1688 Suppression : immobilièresAjout : Divers. Suppression : 2728.Ajout : 169 Avances Suppression : et acomptes sur commandes d'immobilisations. 273. Valeurs mobilières et titres assimilés autres que les titres de Suppression : participation de l'entrepriseAjout : l'Etat. Suppression : 2730.Ajout : 17 Suppression : ValeursAjout : Comptes de Suppression : l'Etat français cotées. 2731. Valeurs françaisesAjout : liaison des Suppression : secteurs public et semi-public cotées (obligations et titres participatifs). 2732. Autres valeurs françaises cotées (obligations et titres participatifs). 2733. Autres valeurs françaises cotées (actionsAjout : établissements et Suppression : autres valeurs mobilières)Ajout : succursales. Suppression : 2734.Ajout : 18 Suppression : ActionsAjout : Dettes Suppression : deAjout : pour Suppression : sociétésAjout : espèces Suppression : d'investissementAjout : remises Suppression : àAjout : par Suppression : capitalAjout : les Suppression : variableAjout : cessionnaires et Suppression : parts de fonds communs de placement. 2736. ValeursAjout : rétrocessionnaires Suppression : étrangèresAjout : en Suppression : cotéesAjout : représentation Suppression : (obligations).Ajout : d'engagements Suppression : 2737Ajout : techniques. Suppression : Valeurs étrangères cotées (actions).Ajout : 19 Suppression : 2738.Ajout : Provision Suppression : AutresAjout : pour Suppression : valeurs.Ajout : dépréciation Suppression : 274.Ajout : des Suppression : PrêtsAjout : immobilisations et Suppression : effets assimilés. 2740Ajout : titres. Suppression : Prêts aux collectivitésAjout : 192 Suppression : territorialesAjout : Immobilisations Suppression : etAjout : couvrant Suppression : àAjout : les Suppression : leursAjout : provisions Suppression : établissementsAjout : techniques Suppression : publicsAjout : et Suppression : administratifs.Ajout : les Suppression : 2741Ajout : cautionnements. Suppression : Prêts aux établissements publics deAjout : 1920 Suppression : l'Etat.Ajout : Immobilisations Suppression : 2742.Ajout : estimées Suppression : PrêtsAjout : d'après Suppression : auxAjout : les Suppression : organismesAjout : règles de Suppression : construction garantis par une collectivité territoriale. 2743. Prêts aux sociétés d'assurance à forme mutuelle. 2744. Prêts aux entreprises industrielles etAjout : l'article Suppression : commercialesAjout : R. Suppression : 2745Ajout : 332-19. Suppression : Prêts immobiliers aux constructeurs deAjout : 1921 Suppression : naviresAjout : Immobilisations Suppression : etAjout : estimées Suppression : auxAjout : d'après Suppression : armateursAjout : les Suppression : etAjout : règles Suppression : billetsAjout : des Suppression : hypothécaires.Ajout : articles Suppression : 2746Ajout : R. Suppression : Bons du TrésorAjout : 332-20 et Suppression : autres bons autorisésAjout : R. Suppression : 2748Ajout : 332-21. Suppression : AutresAjout : 1926 Suppression : prêtsAjout : Cautionnements. Suppression : 275.Ajout : 195 Titres de Suppression : participation. 2750. Titres cotés, partie libérée. 2751. TitresAjout : placement non Suppression : cotés,Ajout : énumérés Suppression : partieAjout : aux Suppression : libérée.Ajout : articles Suppression : 2752Ajout : R. Suppression : Actions de sociétés d'investissement à capital variableAjout : 332-2 et Suppression : parts de fonds communs de placementAjout : R. Suppression : 2754Ajout : 332-9. Suppression : Parts dans les associations, syndicats, groupementsAjout : 197 Suppression : d'intérêtsAjout : Immobilisations Suppression : économiquesAjout : garantissant Suppression : etAjout : les Suppression : organismesAjout : engagements Suppression : divers.Ajout : envers Suppression : 2755.Ajout : des Suppression : PartsAjout : institutions de Suppression : sociétés à responsabilité limitéeAjout : prévoyance ou Suppression : en commandite simple. 2756. Titres cotés, partie non libérée. 2757. Titres non cotés, partie non libérée. 276.Ajout : couvrant Suppression : DépôtsAjout : les Suppression : etAjout : fonds Suppression : cautionnements.Ajout : de Suppression : 279.Ajout : placements Suppression : ProvisionAjout : gérés Suppression : pourAjout : par Suppression : dépréciationAjout : l'entreprise.