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Suppression : 23 Valeurs mobilières etAjout : Comptes Suppression : titresAjout : spéciaux. Suppression : assimilésAjout : 00 Suppression : détenusAjout : Engagements en Suppression : France et affectables à la représentation des engagements réglementés, appartenant à l'entreprise et conservés par elle (autres que les titresAjout : faveur de Suppression : participation)Ajout : l'entreprise. Suppression : 230 Valeurs d'Etat (obligations et autres valeurs) ; 231 Autres valeurs cotées (obligations et titres participatifs) ; 232 Autres valeurs cotées (actions et autres valeurs mobilières) ; 233 Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs de placements : 2331 Sociétés d'investissements à capital variable et fonds communs de placements d'obligations et de titres de créances négociables ; 2336 Autres sociétés d'investissements à capital variable et fonds communs de placements ; 2337 Fonds communs de placements à risques ; 234 Valeurs représentant les provisions techniques afférentes au opérations d'assurance sur la vie à capital variable ; 235 Valeurs représentant les provisions techniques afférentes aux opérations d'assurance surAjout : 000 Suppression : laAjout : Avals, Suppression : vieAjout : cautions, Suppression : àAjout : garanties Suppression : capitalAjout : contractuels Suppression : variableAjout : reçus. Suppression : 236 Valeurs étrangères cotées en France (obligations).Ajout : 001 Suppression : 237Ajout : Avals, Suppression : ValeursAjout : cautions, Suppression : étrangèresAjout : garanties Suppression : cotéesAjout : légaux Suppression : enAjout : dont Suppression : FranceAjout : bénéficie Suppression : (actions)Ajout : l'entreprise. Suppression : 238 Autres Suppression : valeurs : 2381 Admises sans limitation (y compris les titres de créances négociables) ; 2386 Admises avec limitation (y compris les titresAjout : engagements Suppression : deAjout : reçus Suppression : créancesAjout : par Suppression : négociables)Ajout : l'entreprise. Suppression : 239 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières etAjout : 009 Suppression : titreAjout : Créditeurs Suppression : assimilésAjout : éventuels. Suppression : 24 Prêts et effets assimilés en FranceAjout : 01 Suppression : affectablesAjout : Engagements à la Suppression : représentation des engagements réglementés. 240 Prêts obtenus ou garantis par les Etats membres de l'OrganisationAjout : charge de Suppression : coopération et deAjout : l'entreprise. Suppression : développementAjout : 010 Suppression : économiqueAjout : Avals, Suppression : les collectivités territorialesAjout : cautions et Suppression : les établissements publics de ces Etats membres ; 241 Prêts hypothécaires aux personnes physiques ou morales ayant leur domicile ou leur siège social sur le territoire deAjout : garanties Suppression : l'unAjout : contractuels Suppression : desAjout : donnés Suppression : EtatsAjout : par Suppression : membresAjout : l'entreprise. Suppression : deAjout : 0100 Suppression : l'OrganisationAjout : Garantie de Suppression : coopération etAjout : rachat de Suppression : développement économique ; 242 Autres prêts ou créances Suppression : représentatives de prêts consentis aux personnes physiques ou morales ayant leur domiciliationAjout : hypothécaires ou Suppression : leur siège social sur le territoire de Suppression : l'un des Etats membres de l'Organisation de coopération etAjout : financement de Suppression : développement économique ; 243 Avances sur polices ; 244 Prêts aux entreprises industrielles et commerciales. 245 Prêts immobiliers aux personnes physiques, prêts Suppression : aux constructeurs de navires ou aux armateurs et billets hypothécaires. Suppression : 246 Bons du Trésor et autres bons autorisés. 247 Avances surAjout : 0101 Suppression : polices.Ajout : Garantie Suppression : 248Ajout : d'acquisition Suppression : AutresAjout : d'immeubles Suppression : prêtsAjout : d'habitation. Suppression : 249 Provisions pour dépréciationAjout : 01010 Suppression : desAjout : Habitations Suppression : prêtsAjout : neuves. Suppression : 25 Titres de participation détenusAjout : 01011 Suppression : enAjout : Habitations Suppression : FranceAjout : anciennes. Suppression : 250 Titres cotés (partie libérée) : 2500 Actions des entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ayant leur siège social sur le territoire de l'un des Etats membresAjout : 0102 Suppression : deAjout : Garantie Suppression : l'OrganisationAjout : d'acquisition Suppression : deAjout : d'immeubles Suppression : coopérationAjout : commerciaux et Suppression : de développement économique ; 2501 Autres actions d'entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ; 2502 Parts ou actions de sociétés immobilières ou foncières ; 2503 Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2504 Autres valeurs françaises. 2505 Actions de sociétés étrangères d'assuranceAjout : industriels. Suppression : 2506 PartsAjout : 0103 Suppression : etAjout : Garantie Suppression : actionsAjout : d'acquisition de Suppression : sociétésAjout : titres Suppression : immobilièresAjout : représentatifs Suppression : àAjout : d'immeubles Suppression : l'étrangerAjout : d'habitation. Suppression : 2507 Actions de sociétés d'investissementAjout : 01030 Suppression : àAjout : Habitations Suppression : l'étrangerAjout : neuves. Suppression : 2508Ajout : 01031 Suppression : AutresAjout : Habitations Suppression : valeursAjout : anciennes. Suppression : 251 Titres non cotés (partie libérée) : 2510 Actions des entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ayant leur siège social surAjout : 0104 Suppression : leAjout : Garantie Suppression : territoireAjout : d'acquisition de Suppression : l'un des Etats membres deAjout : titres Suppression : l'OrganisationAjout : représentatifs Suppression : deAjout : d'immeubles Suppression : coopérationAjout : commerciaux et Suppression : de développement économique ; 2511 Autres actions d'entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ; 2512 Parts ou actions de sociétés immobilières ou foncières ; 2513 Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2514 Actions de sociétés étrangères d'assuranceAjout : industriels. Suppression : 2516 Parts et actions de sociétés immobilières àAjout : 0105 Suppression : l'étrangerAjout : Filiales. Suppression : 2517Ajout : 0106 Suppression : ActionsAjout : Garantie de Suppression : sociétés d'investissement àAjout : rachat Suppression : l'étrangerAjout : d'obligations. Suppression : 2518 AutresAjout : 0107 Suppression : valeursAjout : Divers. Suppression : 252 Actions de sociétés d'investissements à capital variable et parts de fonds communs de placement : 2521 Sociétés d'investissements à capital variable et fonds communs de placements d'obligations et de titres de créances négociables ; 2526 Autres sociétés d'investissements à capital variable et fonds communs de placements ; 2527 Fonds communs de placements à risques ; 253 Valeurs représentant les provisions techniques afférentes aux opérations d'assurance sur la vie à capital variable ; 254 Parts dans les associationsAjout : 011 Suppression : syndicalesAjout : Avals, Suppression : groupements d'intérêts économiquesAjout : cautions et Suppression : organismes divers ; 255 Parts deAjout : garanties Suppression : sociétésAjout : légaux à Suppression : responsabilité limitée ou en commandite simple ; 256 Titres cotés (partie non libérée) : 2560 Actions des entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ayant leur siège social sur le territoire de l'un des Etats membres de l'Organisation de coopération et de développement économique ; 2561 Autres actions d'entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ; 2562 Parts ou actions de sociétés immobilières ou foncières ; 2563 Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2564 Autres valeurs françaises. 2565Ajout : la Suppression : ActionsAjout : charge de Suppression : sociétés étrangères d'assuranceAjout : l'entreprise. Suppression : 2566 PartsAjout : 012 Suppression : etAjout : Engagements Suppression : actionsAjout : contractuels de Suppression : sociétés immobilières à l'étrangerAjout : solidarité. Suppression : 2567 Actions deAjout : 0120 Suppression : sociétésAjout : Pour Suppression : d'investissementAjout : participation à Suppression : l'étranger. 2568 Autres valeurs. 257 Titres non cotés (partie non libérée) : 2570 Actions des entreprises d'assurance, de réassurance, de capitalisation ayant leur siège social sur le territoire de l'un des Etats membres de l'Organisation de coopération et de développement économique ; 2571 Autres actionsAjout : une Suppression : d'entreprisesAjout : association Suppression : d'assurance,Ajout : ou Suppression : deAjout : un Suppression : réassurance,Ajout : groupement de Suppression : capitalisation ; 2572 PartsAjout : coassurance ou Suppression : actions de Suppression : sociétés immobilières ou foncièresAjout : coréassurance. Suppression : ;Ajout : 013 Suppression : 2573Ajout : Engagements Suppression : ActionsAjout : légaux de Suppression : sociétés d'investissements mobiliersAjout : solidarité. Suppression : 2574 Autres valeursAjout : 014 Suppression : françaises.Ajout : Engagements Suppression : 2575Ajout : contractuels Suppression : ActionsAjout : résultant de Suppression : sociétésAjout : l'inexécution Suppression : étrangèresAjout : d'un Suppression : d'assuranceAjout : contrat. Suppression : 2576 Parts et actions de sociétés immobilières àAjout : 015 Suppression : l'étranger.Ajout : Engagements Suppression : 2577Ajout : légaux Suppression : ActionsAjout : résultant de Suppression : sociétés d'investissementAjout : l'inexécution Suppression : àAjout : d'un Suppression : l'étrangerAjout : contrat. Suppression : 2578Ajout : 016 Autres Suppression : valeurs. 259 Provision pour dépréciation des titres de participation. 26 Dépôts et cautionnements enAjout : engagements Suppression : FranceAjout : contractuels. Suppression : 260 Dépôts de garantie effectués enAjout : 017 Suppression : espècesAjout : Autres Suppression : parAjout : engagements Suppression : l'entrepriseAjout : légaux. Suppression : 262 Cautionnement deAjout : 0170 Suppression : réciprocitéAjout : Droits Suppression : desAjout : d'adhésion Suppression : entreprisesAjout : non Suppression : étrangèresAjout : remboursés. Suppression : 2622 Valeurs mobilières.Ajout : 019 Suppression : 2625Ajout : Débiteurs Suppression : EspècesAjout : éventuels. Suppression : 263 Valeurs ou espèces déposées chez lesAjout : 03 Suppression : cédantsAjout : Autres Suppression : enAjout : charges Suppression : garantieAjout : envers des Suppression : acceptations du siège social (ou du siège spécial pour la France). 2630 Valeurs remises en nantissement aux cédantsAjout : tiers. Suppression : 26301 Immobilisations enAjout : 035 Suppression : FranceAjout : Filiales. Suppression : 26302 Immobilisations en cours enAjout : 037 Suppression : FranceAjout : Divers. Suppression : 26303 Valeurs mobilières et titres assimilés affectables à la représentation des engagements réglementés (autres que les titresAjout : 039 Suppression : deAjout : Débiteurs Suppression : participation)Ajout : éventuels. Suppression : 26304 Prêts et effets assimilés affectables à laAjout : 05 Suppression : représentationAjout : Plan Suppression : desAjout : d'investissement Suppression : engagementsAjout : intéressant Suppression : réglementésAjout : l'entreprise. Suppression : 26305 TitresAjout : 052 Suppression : deAjout : Opérations Suppression : participationAjout : immobilières. Suppression : 26307 AutresAjout : 057 Suppression : valeursAjout : Divers. Suppression : 26309 Provision pourAjout : 059 Suppression : dépréciationAjout : Montant des Suppression : valeurs remises auxAjout : investissements Suppression : cédantsAjout : projetés. Suppression : 264Ajout : 06 Valeurs Suppression : remises par l'entrepriseAjout : reçues en Suppression : garantie d'opérations autres que les acceptations. 266 Consignations à la caisseAjout : nantissement des Suppression : dépôtsAjout : cessionnaires et Suppression : consignations. 269 Provision pour dépréciation des actifs déposés en cautionnementsAjout : rétrocessionnaires. Suppression : 27 Valeurs garantissant les engagements envers des institutions de prévoyance ou couvrant les fonds de placements gérés parAjout : 061 Suppression : l'entreprise,Ajout : Immobilisations en France. Suppression : 271 Immobilisations. 2710 Terrains non construits. 2712 Immeubles bâtis. 2713Ajout : 0611 Parts Suppression : et actions de sociétés Suppression : immobilières. 272 Immobilisations en cours. 2720 Terrains non construits. 2722 Immeubles enAjout : civiles Suppression : coursAjout : à Suppression : deAjout : objet Suppression : constructionAjout : foncier. Suppression : 2723Ajout : 0613 Parts Suppression : etAjout : ou actions de sociétés immobilièresSuppression : . Suppression : 2728 Avances et acomptes sur commandesAjout : non Suppression : d'immobilisationsAjout : cotées. Suppression : 273Ajout : 063 Valeurs mobilières et titres assimilésSuppression : autres que les titres de participation de l'entreprise. Suppression : 2730Ajout : 0630 Valeurs d'Etat Suppression : (obligations et autres valeurs) ; Suppression : 2731Ajout : 0631 Autres valeurs cotées (obligations et titres participatifs) ; Suppression : 2732Ajout : 0632 Autres valeurs cotées (actions et autres valeurs mobilières) ; Suppression : 2733Ajout : 0633 Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs de Suppression : placementAjout : placements ; Suppression : 2734 Actions deAjout : 06331 Suppression : sociétésAjout : Sociétés d'investissement à capital variable et Suppression : parts de fonds communs de Suppression : placement. 2736 Valeurs étrangères cotées (obligations). 2737 Valeurs étrangères cotées (actions). 2738 Autres valeursAjout : placements Suppression : (yAjout : d'obligations Suppression : comprisAjout : et Suppression : lesAjout : de titres de Suppression : créanceAjout : créances négociablesSuppression : ). Suppression : 274 Prêts et effets assimilés. 2740 Prêts obtenus ou garantis par les Etats membres de l'organisation de coopération et deAjout : 06336 Suppression : développementAjout : Autres Suppression : économique,Ajout : sociétés Suppression : lesAjout : d'investissement Suppression : collectivitésAjout : à Suppression : publiquesAjout : capital Suppression : territorialesAjout : variable et Suppression : les établissementsAjout : fonds Suppression : publicsAjout : communs de Suppression : ces Etats membres ; 2741 Prêts hypothécaires aux personnes physiques ou morales ayant leur domicile ou leur siège social surAjout : placements. Suppression : leAjout : 0634 Suppression : territoireAjout : Actions de Suppression : l'un desAjout : Sicav Suppression : EtatsAjout : et Suppression : membresAjout : parts de Suppression : l'organisationAjout : FCP Suppression : deAjout : 06341 Suppression : coopérationAjout : Sicav et Suppression : de développement économique ; 2742 Autres prêts ou créances représentatives de prêts consentis aux personnesAjout : F.C.P Suppression : physiquesAjout : d'obligations. Suppression : ouAjout : 06342 Suppression : moralesAjout : Sicav Suppression : ayantAjout : et Suppression : leurAjout : F.C.P Suppression : domicileAjout : diversifiés. Suppression : ouAjout : 0636 Suppression : leurAjout : Valeurs Suppression : siègeAjout : étrangères Suppression : socialAjout : cotées Suppression : surAjout : en Suppression : leAjout : France Suppression : territoireAjout : (obligations). Suppression : deAjout : 637 Suppression : l'unAjout : Valeurs Suppression : desAjout : étrangères Suppression : EtatsAjout : cotées Suppression : membresAjout : en Suppression : deAjout : France Suppression : l'organisationAjout : (actions). Suppression : deAjout : 069 Suppression : coopérationAjout : Cessionnaires et Suppression : de développement économique ; 2743 Prêts aux sociétés d'assuranceAjout : rétrocessionnaires Suppression : àAjout : propriétaires Suppression : formeAjout : des Suppression : mutuelleAjout : valeurs. Suppression : 2744 Prêts aux entreprises industrielles et commerciales.Ajout : 07 Suppression : 2745Ajout : Valeurs Suppression : PrêtsAjout : appartenant Suppression : immobiliersAjout : à Suppression : auxAjout : des Suppression : constructeursAjout : institutions de Suppression : navires et auxAjout : prévoyance Suppression : armateursAjout : régies Suppression : etAjout : par Suppression : billetsAjout : l'article Suppression : hypothécairesAjout : L. Suppression : 2746 BonsAjout : 4 du Suppression : Trésor et autres bons autorisés. 2748 Autres prêts. 275 TitresAjout : code de Suppression : participation. 2750Ajout : la Suppression : TitresAjout : sécurité Suppression : cotés,Ajout : sociale. Suppression : partieAjout : 070 Suppression : libéréeAjout : Valeurs. Suppression : 2751 TitresAjout : 079 Suppression : nonAjout : Institutions Suppression : cotés,Ajout : propriétaires Suppression : partieAjout : de Suppression : libéréeAjout : valeurs. Suppression : 2752Ajout : 08 Suppression : ActionsAjout : Valeurs Suppression : deAjout : remises Suppression : sociétésAjout : par Suppression : d'investissementAjout : des Suppression : àAjout : organismes Suppression : capitalAjout : réassurés Suppression : variableAjout : avec Suppression : etAjout : caution Suppression : partsAjout : solidaire Suppression : deAjout : ou Suppression : fondsAjout : avec Suppression : communsAjout : substitution. Suppression : deAjout : 080 Suppression : placementAjout : Valeurs. Suppression : 2754 PartsAjout : 089 Suppression : dansAjout : Organismes Suppression : lesAjout : propriétaires Suppression : associations,Ajout : des Suppression : syndicats,Ajout : valeurs. Suppression : groupementsAjout : 09 Suppression : d'intérêtsAjout : Autres Suppression : économiquesAjout : valeurs Suppression : etAjout : détenues Suppression : organismesAjout : par Suppression : diversAjout : l'entreprise. Suppression : 2755 Parts de sociétés à responsabilitéAjout : 090 Suppression : limitéeAjout : Valeurs Suppression : ouAjout : déposées Suppression : enAjout : par Suppression : commanditeAjout : les Suppression : simpleAjout : administrateurs. Suppression : 2756Ajout : 092 Suppression : TitresAjout : Valeurs Suppression : cotés,Ajout : déposées Suppression : partieAjout : par Suppression : nonAjout : les Suppression : libéréeAjout : agents. Suppression : 2757 Titres non cotés, partie nonAjout : 094 Suppression : libérée.Ajout : Valeurs Suppression : 276Ajout : déposées Suppression : DépôtsAjout : par Suppression : etAjout : d'autres Suppression : cautionnementsAjout : tiers. Suppression : 279Ajout : 099 Suppression : ProvisionAjout : Propriétaires Suppression : pourAjout : des Suppression : dépréciationAjout : valeurs.