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Ajout · Suppression
Suppression : 28Ajout : 23. Valeurs Suppression : immobiliséesAjout : mobilièresAjout : détenues en France et admises en représentation des provisions techniques, appartenant à Suppression : l'étrangerAjout : l'entreprise (autres que les titres de participation). Suppression : 280Ajout : 230. Suppression : FraisAjout : ValeursSuppression : d'établissementAjout : de l'Etat français cotées
.
Suppression : 2805
Ajout : 231
.
Suppression : Frais
Ajout : Valeurs
Suppression : d'acquisition
Ajout : françaises
des
Suppression : contrats
Ajout : secteurs
Suppression : précomptés
Ajout : public et semi-public cotées
.
Suppression : 2807
Ajout : 232
.
Suppression : Divers
Ajout : Autres valeurs françaises cotées (bons et obligations)
.
Suppression : 281
Ajout : 233
.
Suppression : Immobilisations
Ajout : Autres valeurs françaises cotées (actions)
.
Suppression : 2810
Ajout : 234
.
Suppression : Terrains
Ajout : Parts de sociétés d'investissement à capital variable
.
Suppression : 2812
Ajout : 2341
.
Suppression : Immeubles
Ajout : SICAV d'obligations
.
Suppression : 2813
Ajout : 2346
.
Ajout : Autres SICAV. 235. Valeurs des sous-catégories d'assurance à capital variable. 236. Valeurs étrangères cotées (bons et obligations). 237. Valeurs étrangères cotées (actions). 238. Autres valeurs. 2381. Admises sans limitation. 2386. Admises avec limitation. 239. Provision pour dépréciation des valeurs mobilières. 24. Prêts et effets assimilés en France admis en représentation des provisions techniques. 240. Bons du Trésor et autres valeurs à court ou moyen terme autorisées. 241. Prêts hypothécaires. 242. Effets représentatifs de créances hypothécaires. 243. Prêts aux départements et aux communes. 244. Prêts aux organismes H.L.M. et divers, garantis en totalité par les départements et communes. 245. Prêts garantis par des péages des ports autonomes et chambres de commerce. 246. Prêts aux entreprises industrielles et commerciales. 247. Avances sur polices. 248. Autres prêts. 249. Provision pour dépréciation des prêts. 25. Titres de participation détenus en France. 250. Titres cotés - partie libérée. 2500. Actions de sociétés françaises d'assurance. 2501.
Parts et actions de sociétés immobilières.
Suppression : 2814
Ajout : 2502
.
Suppression : Matériel
Ajout : Parts et actions de sociétés immobilières d'investissement
.
Suppression : 2815
Ajout : 2503
.
Suppression : Matériel
Ajout : Actions
de
Suppression : transport
Ajout : sociétés d'investissements mobiliers
.
Suppression : 2816
Ajout : 2504
. Autres
Suppression : immobilisations
Ajout : valeurs
Suppression : corporelles
Ajout : françaises
.
Suppression : 2818
Ajout : 2505
.
Suppression : Immobilisations
Ajout : Actions
Suppression : incorporelles
Ajout : de sociétés étrangères d'assurance
.
Suppression : 2819
Ajout : 2506
.
Suppression : Immobilisations
Ajout : Parts
Suppression : d'exploitation
Ajout : et actions de sociétés immobilières à l'étranger
.
Suppression : 282
Ajout : 2507
.
Suppression : Immobilisations
Ajout : Actions
Ajout : de sociétés d'investissement à l'étranger. 2508. Autres valeurs étrangères. 251. Titres non cotés - partie libérée. 2510. Actions de sociétés françaises d'assurance. 2513. Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2514. Autres valeurs françaises. 2515. Actions de sociétés étrangères d'assurance. 2516. Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger. 2517. Actions de sociétés d'investissement à l'étranger. 2518. Autres valeurs étrangères. 252. Parts de sociétés d'investissement à capital variable. 2521. SICAV d'obligations. 2526. Autres SICAV. 253. Valeurs des sous-catégories d'assurance à capital variable. 254. Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques et organismes divers. 255. Parts de sociétés à responsabilité limitée ou
en
Suppression : cours
Ajout : commandite simple
.
Suppression : 2820
Ajout : 256
.
Suppression : Terrains
Ajout : Titres cotés - partie non libérée
.
Suppression : 2822
Ajout : 2560
.
Suppression : Immeubles
Ajout : Actions
Suppression : bâtis
Ajout : de sociétés françaises d'assurance
.
Suppression : 2823
Ajout : 2561
. Parts et actions de sociétés immobilières.
Suppression : 2828
Ajout : 2562
.
Suppression : Avances
Ajout : Parts
et
Suppression : acomptes
Ajout : actions
Suppression : sur
Ajout : de
Suppression : commandes
Ajout : sociétés
Suppression : d'immobilisations
Ajout : immobilières d'investissement
.
Suppression : 2829
Ajout : 2563
.
Suppression : Immobilisations
Ajout : Actions
Suppression : d'exploitation
Ajout : de sociétés d'investissements mobiliers
.
Suppression : 283
Ajout : 2564
. Autres valeurs
Suppression : mobilières
Ajout : françaises.
Suppression : admises
Ajout : 2565.
Suppression : en
Ajout : Actions
Suppression : représentation
Ajout : de
Suppression : des
Ajout : sociétés
Suppression : provisions
Ajout : étrangères
Suppression : techniques,
Ajout : d'assurance.
Suppression : appartenant
Ajout : 2566.
Ajout : Parts et actions de sociétés immobilières
à
Suppression : l'entreprise
Ajout : l'étranger
.
Suppression : 2830
Ajout : 2567
.
Suppression : Fonds
Ajout : Actions
Suppression : d'Etats
Ajout : de sociétés d'investissement à l'étranger
.
Suppression : 2838
Ajout : 2568
. Autres valeurs
Ajout : étrangères
.
Suppression : 284
Ajout : 257
.
Suppression : Prêts
Ajout : Titres
Suppression : admis
Ajout : non
Suppression : en
Ajout : cotés
Suppression : représentation
Ajout : -
Suppression : des
Ajout : partie
Suppression : engagements
Ajout : non
Suppression : techniques
Ajout : libérée.
Ajout : 2570. Actions de sociétés françaises d'assurance. 2573. Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2574. Autres valeurs françaises. 2575. Actions de sociétés étrangères d'assurance. 2576. Parts et actions de sociétés immobilières
à l'étranger.
Suppression : 285
Ajout : 2577
.
Suppression : Titres
Ajout : Actions
de
Ajout : sociétés d'investissement à l'étranger. 2578. Autres valeurs étrangères. 259. Provision pour dépréciation des titres de
participation.
Suppression : 286
Ajout : 26
. Dépôts et cautionnements
Ajout : en France
.
Suppression : 2860
Ajout : 260
. Dépôts de garantie effectués en espèces
Ajout : par l'entreprise
.
Suppression : 2861
Ajout : 261
. Cautionnements relatifs aux opérations d'assurance.
Suppression : 2863
Ajout : 2612
.
Ajout : Valeurs mobilières. 2615. Espèces. 262. Cautionnement de réciprocité des entreprises étrangères. 2622. Valeurs mobilières. 2625. Espèces. 263.
Créances pour valeurs ou espèces déposées chez les cédants en représentation des engagements techniques.
Suppression : 28630
Ajout : 2630
. Valeurs mobilières.
Suppression : 286300
Ajout : 26300
. Estimation au prix d'achat.
Suppression : 286301
Ajout : 26301
. Différence d'estimation.
Suppression : 28635
Ajout : 2635
. Espèces.
Suppression : 2864
Ajout : 264
. Valeurs
Ajout : grevées d'hypothèques ou
remises
Ajout : par l'entreprise
en garantie d'opérations autres que les acceptations.
Suppression : 288
Ajout : 266
.
Suppression : Amortissement
Ajout : Consignations à la caisse des dépôts et consignations
.
Suppression : 289
Ajout : 269
. Provision pour dépréciation
Ajout : des actifs déposés en cautionnements
.
Suppression : 29
Ajout : 27
. Valeurs
Suppression : remises par
Ajout : garantissant
les
Suppression : réassureurs
Ajout : engagements
Suppression : et
Ajout : envers
Suppression : immatriculées
Ajout : des
Suppression : au
Ajout : institutions
Suppression : nom
Ajout : de
Ajout : prévoyance ou couvrant les fonds
de
Ajout : placements gérés par
l'entreprise
Ajout : , en France
.
Suppression : 291
Ajout : 271
. Immobilisations
Ajout : .
Ajout : 2710. Terrains non construits. 2712. Immeubles bâtis. 2713. Parts et actions de sociétés immobilières. 272. Immobilisations
en
Suppression : France
Ajout : cours
.
Suppression : 293
Ajout : 2720
.
Ajout : Terrains non construits. 2722. Immeubles en cours de construction. 2723. Parts et actions de sociétés immobilières. 2728. Avances et acomptes sur commandes d'immobilisations. 273.
Valeurs mobilières
Suppression : en
Ajout : autres
Suppression : France
Ajout : que les titres de participation de l'entreprise
.
Suppression : 2930
Ajout : 2730
. Valeurs de l'Etat français cotées.
Suppression : 2931
Ajout : 2731
. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées.
Suppression : 2932
Ajout : 2732
. Autres valeurs françaises cotées (bons et obligations).
Suppression : 2933
Ajout : 2733
. Autres valeurs françaises cotées (actions).
Suppression : 2934
Ajout : 2734
. Parts de sociétés d'investissement à capital variable.
Suppression : 29341. SICAV d'obligations. 29346. Autres SICAV. 2936
Ajout : 2736
. Valeurs étrangères cotées (bons et obligations).
Suppression : 2937
Ajout : 2737
. Valeurs étrangères cotées (actions).
Suppression : 2938
Ajout : 2738
. Autres valeurs.
Suppression : 29381
Ajout : 274
.
Suppression : Admises
Ajout : Prêts
Suppression : sans
Ajout : et
Suppression : limitation
Ajout : effets assimilés
.
Suppression : 29386
Ajout : 2740
.
Suppression : Admises
Ajout : Bons
Suppression : avec
Ajout : du
Suppression : limitation
Ajout : Trésor et autres valeurs à court ou moyen terme autorisées
.
Suppression : 294
Ajout : 2741
. Prêts
Ajout : hypothécaires. 2742. Effets représentatifs de créances hypothécaires. 2743. Prêts aux départements
et
Suppression : effets
Ajout : aux
Suppression : assimilés
Ajout : communes.
Ajout : 2744. Prêts aux organismes H.L.M. et divers, garantis
en
Suppression : France
Ajout : totalité par les départements et communes
.
Suppression : 295
Ajout : 2745
.
Ajout : Prêts garantis par des péages des ports autonomes et chambres de commerce. 2746. Prêts aux entreprises industrielles et commerciales. 2748. Autres prêts. 275.
Titres de participation
Ajout : .
Suppression : du
Ajout : 2750.
Suppression : cédant
Ajout : Titres
Suppression : détenus
Ajout : cotés,
Suppression : en
Ajout : partie
Suppression : France
Ajout : libérée
.
Suppression : 298
Ajout : 2751
.
Suppression : Immobilisations
Ajout : Titres
Ajout : non cotés, partie libérée. 2752. Parts de sociétés d'investissement
à
Suppression : l'étranger
Ajout : capital variable
.
Ajout : 2754. Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques et organismes divers. 2755. Parts de sociétés à responsabilité limitée ou en commandite simple. 2756. Titres cotés, partie non libérée. 2757. Titres non cotés, partie non libérée. 276. Dépôts et cautionnements. 279. Provision pour dépréciation.