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Ajout · Suppression
Suppression : ComptesAjout : 23.Suppression : financiersAjout : Valeurs mobilières et titres assimilés détenus en France et affectables à la représentation des engagements réglementés, appartenant à l'entreprise et conservés par elle (autres que les titres de participation). Suppression : 50Ajout : 230. Suppression : EmpruntsAjout : ValeursAjout : de l'Etat français cotées. 231. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées (obligations et titres participatifs). 232. Autres valeurs françaises cotées (obligations et titres participatifs). 233. Autres valeurs françaises cotées (actions et autres valeurs mobilières). 234. Actions de sociétés d'investissement à Suppression : moins
Ajout : capital
Suppression : d'un
Ajout : variable
Suppression : an
Ajout : et parts de fonds communs de placement
.
Suppression : 502
Ajout : 2341 Sicav et F
.
Ajout : C.P.
Suppression : Emprunts
Ajout : d'obligations.
Suppression : pour
Ajout : 2346
Suppression : cautionnements
Ajout : Sicav et F
.
Ajout : C.P.
Suppression : 5020
Ajout : diversifiés
.
Suppression : En
Ajout : 2347
Ajout : F.C.P. à risques. 235. Valeurs représentant les provisions techniques afférentes aux opérations d'assurance sur la vie à capital variable. 236. Valeurs étrangères cotées en
France
Ajout : (obligations)
.
Suppression : 5029
Ajout : 237
.
Suppression : En
Ajout : Valeurs
Ajout : étrangères cotées en
France
Ajout : (actions)
.
Suppression : 503
Ajout : 238
. Autres
Suppression : emprunts
Ajout : valeurs
.
Suppression : 5030
Ajout : 2381
.
Suppression : En
Ajout : Admises
Suppression : France
Ajout : sans limitation
.
Suppression : 5039
Ajout : 2386
.
Suppression : A
Ajout : Admises
Suppression : l'étranger
Ajout : avec limitation
.
Suppression : 509
Ajout : 239
.
Suppression : Avances
Ajout : Provisions
Suppression : de
Ajout : pour
Suppression : l'Etat
Ajout : dépréciation des valeurs mobilières et titres assimilés
.
Suppression : 51
Ajout : 24
. Prêts
Suppression : non
Ajout : et
Ajout : effets assimilés en France
affectables à la représentation des engagements réglementés.
Suppression : 513
Ajout : 240
. Prêts aux
Suppression : coopératives
Ajout : collectivités
Suppression : ou
Ajout : territoriales
Suppression : sociétés
Ajout : et
Suppression : d'économie
Ajout : à
Suppression : mixte
Ajout : leurs
Suppression : de
Ajout : établissements
Suppression : construction
Ajout : publics
Ajout : administratifs. 241. Prêts aux établissements publics
de
Suppression : logements
Ajout : l'Etat.
Suppression : non
Ajout : 242.
Suppression : garantis
Ajout : Prêts
Suppression : en
Ajout : aux
Suppression : totalité
Ajout : organismes
Ajout : de construction garantis
par
Suppression : les
Ajout : une
Suppression : départements
Ajout : collectivité
Ajout : territoriale. 243. Prêts aux sociétés d'assurance à forme mutuelle. 244. Prêts aux entreprises industrielles
et
Suppression : communes
Ajout : commerciales
.
Suppression : 516
Ajout : 245
. Prêts
Ajout : immobiliers
aux
Suppression : Etats
Ajout : personnes
Suppression : étrangers
Ajout : physiques
,
Suppression : organismes
Ajout : prêts
Suppression : étrangers
Ajout : aux
Ajout : constructeurs de navires
ou
Suppression : internationaux.
Ajout : aux
Suppression : 517
Ajout : armateurs et billets hypothécaires
.
Suppression : Prêts
Ajout : 246
Suppression : à
Ajout : Bons
Suppression : l'étranger
Ajout : du Trésor et autres bons autorisés
.
Suppression : 518
Ajout : 247 Avances sur polices
.
Ajout : 248
Autres prêts.
Suppression : 519.
Ajout : 249
Suppression : Provision
Ajout : Provisions
pour dépréciation des prêts.
Suppression : 52
Ajout : 25
.
Suppression : Effets
Ajout : Titres
Suppression : à
Ajout : de
Suppression : payer
Ajout : participation détenus en France
.
Suppression : 53
Ajout : 250
.
Suppression : Effets
Ajout : Titres
Suppression : à
Ajout : cotés
Suppression : recevoir
Ajout : - partie libérée
.
Suppression : 54
Ajout : 2500
.
Suppression : Chèques
Ajout : Actions
Suppression : et
Ajout : de
Suppression : coupons
Ajout : sociétés
Suppression : à
Ajout : françaises
Suppression : encaisser
Ajout : d'assurance
.
Suppression : 540
Ajout : 2501
.
Suppression : Chèques
Ajout : Parts et actions de sociétés immobilières
.
Suppression : 545
Ajout : 2502
.
Suppression : Coupons
Ajout : Parts
et
Suppression : intérêts
Ajout : actions
Suppression : échus
Ajout : de
Suppression : et
Ajout : sociétés
Suppression : non
Ajout : immobilières
Suppression : recouvrés
Ajout : d'investissement
.
Suppression : 55
Ajout : 2503
.
Suppression : Titres
Ajout : Actions
de
Suppression : placement
Ajout : sociétés
Suppression : non
Ajout : d'investissements
Suppression : émunérés
Ajout : mobiliers.
Suppression : aux
Ajout : 2504.
Suppression : articles
Ajout : Autres
Suppression : R
Ajout : valeurs françaises
.
Suppression : 332-2
Ajout : 2505.
Suppression : et
Ajout : Actions
Suppression : R
Ajout : de sociétés étrangères d'assurance
.
Suppression : 332-9
Ajout : 2506
.
Suppression : 550
Ajout : Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger
.
Suppression : Titres
Ajout : 2507.
Suppression : cotés,
Ajout : Actions
Suppression : partie
Ajout : de
Suppression : libérée,
Ajout : sociétés
Suppression : en
Ajout : d'investissement
Suppression : France
Ajout : à l'étranger
.
Suppression : 552
Ajout : 2508
.
Ajout : Autres valeurs étrangères. 251.
Titres non cotés
Suppression : ,
Ajout : -
partie libérée
Suppression : ,
Ajout : .
Suppression : en
Ajout : 2510.
Suppression : France
Ajout : Actions de sociétés françaises d'assurance
.
Suppression : 553
Ajout : 2513
.
Ajout : Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2514. Actions de sociétés étrangères d'assurance. 2516.
Parts
Ajout : et actions
de
Suppression : SARL
Ajout : sociétés
Suppression : en
Ajout : immobilières
Suppression : France
Ajout : à l'étranger
.
Suppression : 554
Ajout : 2517
.
Suppression : Titres
Ajout : Actions
Suppression : émis
Ajout : de
Suppression : par
Ajout : sociétés
Ajout : d'investissement à l'étranger. 2518. Autres valeurs étrangères. 252. Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs de placements. 2521. Sicav et F.C.P. d'obligations. 2526. Sicav et F.C.P. diversifiés. 2527. F.C.P. à risques. 253. Valeurs représentant les provisions techniques afférentes aux opérations d'assurance sur
la
Suppression : société
Ajout : vie
Ajout : à capital variable. 254. Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques
et
Suppression : rachetés
Ajout : organismes
Suppression : par
Ajout : divers.
Suppression : elle
Ajout : 255
.
Suppression : 556
Ajout : Parts de sociétés à responsabilité limitée ou en commandite simple
.
Ajout : 256.
Titres cotés
Suppression : ,
Ajout : -
partie non libérée
Suppression : ,
Ajout : .
Suppression : en
Ajout : 2560.
Suppression : France
Ajout : Actions de sociétés françaises d'assurance
.
Suppression : 557
Ajout : 2561
.
Ajout : Parts et actions de sociétés immobilières. 2562. Parts et actions de sociétés immobilières d'investissement. 2563. Actions de sociétés d'investissements mobiliers. 2564. Autres valeurs françaises. 2565. Actions de sociétés étrangères d'assurance. 2566. Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger. 2567. Actions de sociétés d'investissement à l'étranger. 2568. Autres valeurs étrangères. 257.
Titres non cotés
Suppression : ,
Ajout : -
partie non libérée
Suppression : ,
Ajout : .
Suppression : en
Ajout : 2570.
Suppression : France
Ajout : Actions de sociétés françaises d'assurance
.
Suppression : 558
Ajout : 2573
.
Suppression : Valeurs
Ajout : Actions
Ajout : de sociétés d'investissements mobiliers. 2574. Autres valeurs françaises. 2575. Actions de sociétés étrangères d'assurance. 2576. Parts et actions de sociétés immobilières
à l'étranger.
Suppression : 559
Ajout : 2577
.
Ajout : Actions de sociétés d'investissement à l'étranger. 2578. Autres valeurs étrangères. 259.
Provision pour dépréciation des titres de
Suppression : placement
Ajout : participation
.
Suppression : 56
Ajout : 26
.
Suppression : Banques
Ajout : Dépôts
et
Suppression : chèques
Ajout : cautionnements
Suppression : postaux
Ajout : en France
.
Suppression : 560
Ajout : 260
.
Suppression : Banque
Ajout : Dépôts
de
Suppression : France
Ajout : garantie effectués en espèces par l'entreprise
.
Suppression : 562
Ajout : 262
.
Suppression : Autres
Ajout : Cautionnement
Suppression : banques
Ajout : de
Ajout : réciprocité des entreprises étrangères. 2622. Valeurs mobilières. 2625. Espèces. 263. Valeurs ou espèces déposées chez les cédants
en
Ajout : garantie des acceptations du siège social (ou du siège spécial pour la
France
Ajout : )
.
Suppression : 564
Ajout : 2630
.
Suppression : Comptes
Ajout : Valeurs
Suppression : du
Ajout : remises
Suppression : Trésor
Ajout : en
Ajout : nantissement aux cédants. 26301. Immobilisations
en France.
Suppression : 565
Ajout : 26302
.
Suppression : Chèques
Ajout : Immobilisations
Suppression : postaux
Ajout : en
Ajout : cours
en France.
Suppression : 566
Ajout : 26303
.
Suppression : Comptes
Ajout : Valeurs
Suppression : dans
Ajout : mobilières
Ajout : et titres assimilés affectables à la représentation des engagements réglementés (autres que
les
Suppression : caisses
Ajout : titres
Ajout : de participation). 26304. Prêts et effets assimilés affectables à la représentation
des
Suppression : établissements
Ajout : engagements
Suppression : publics
Ajout : réglementés.
Ajout : 26305 Titres de participation. 26307 Autres valeurs. 26309 Provision pour dépréciation des valeurs remises aux cédants. 264. Valeurs remises par l'entreprise
en
Suppression : France
Ajout : garantie d'opérations autres que les acceptations
.
Suppression : 567
Ajout : 266
.
Suppression : Autres
Ajout : Consignations
Suppression : établissements
Ajout : à
Ajout : la caisse des dépôts et consignations. 269. Provision pour dépréciation des actifs déposés
en
Ajout : cautionnements. 27. Valeurs garantissant les engagements envers des institutions de prévoyance ou couvrant les fonds de placements gérés par l'entreprise, en
France.
Suppression : 568
Ajout : 271
.
Suppression : Banques
Ajout : Immobilisations.
Suppression : à
Ajout : 2710.
Suppression : l'étranger
Ajout : Terrains non construits
.
Suppression : 569
Ajout : 2712
.
Ajout : Immeubles bâtis. 2713. Parts et actions de sociétés immobilières. 272. Immobilisations en cours. 2720. Terrains non construits. 2722. Immeubles en cours de construction. 2723. Parts et actions de sociétés immobilières. 2728. Avances et acomptes sur commandes d'immobilisations. 273. Valeurs mobilières et titres assimilés autres que les titres de participation de l'entreprise. 2730. Valeurs de l'Etat français cotées. 2731. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées (obligations et titres participatifs). 2732.
Autres
Suppression : établissements
Ajout : valeurs
Suppression : à
Ajout : françaises
Suppression : l'étranger
Ajout : cotées (obligations et titres participatifs)
.
Suppression : 57
Ajout : 2733
.
Suppression : Caisse
Ajout : Autres valeurs françaises cotées (actions et autres valeurs mobilières)
.
Suppression : 570
Ajout : 2734
.
Suppression : Siège
Ajout : Actions
Suppression : social
Ajout : de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs de placement
.
Suppression : 571
Ajout : 2736
.
Suppression : Succursales
Ajout : Valeurs
Ajout : étrangères cotées
(
Suppression : France
Ajout : obligations
).
Suppression : 578
Ajout : 2737
.
Suppression : Succursales
Ajout : Valeurs
Ajout : étrangères cotées
(
Suppression : étranger
Ajout : actions
).
Suppression : 59
Ajout : 2738
.
Suppression : Virements
Ajout : Autres
Suppression : internes
Ajout : valeurs
.
Suppression : 590
Ajout : 274
.
Suppression : Virements
Ajout : Prêts
Ajout : et effets assimilés. 2740. Prêts aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics administratifs. 2741. Prêts aux établissements publics
de
Ajout : l'Etat. 2742. Prêts aux organismes de construction garantis par une collectivité territoriale. 2743. Prêts aux sociétés d'assurance à forme mutuelle. 2744. Prêts aux entreprises industrielles et commerciales. 2745. Prêts immobiliers aux constructeurs de navires et aux armateurs et billets hypothécaires. 2746. Bons du Trésor et autres bons autorisés. 2748. Autres prêts. 275. Titres de participation. 2750. Titres cotés, partie libérée. 2751. Titres non cotés, partie libérée. 2752. Actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de
fonds
Ajout : communs de placement
.
Ajout : 2754. Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques et organismes divers. 2755. Parts de sociétés à responsabilité limitée ou en commandite simple. 2756. Titres cotés, partie non libérée. 2757. Titres non cotés, partie non libérée. 276. Dépôts et cautionnements. 279. Provision pour dépréciation.