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Côte à côte Différences Ajout · Suppression
Comptes Suppression : de produits par nature. 70 Primes ou cotisations en France. 701 Primes (affaires directes vie)Ajout : spéciaux. Suppression : 7010 Primes périodiques émisesAjout : 00. Suppression : 7011 Primes uniques émises.Ajout : Engagements Suppression : 7013Ajout : en Suppression : CoûtsAjout : faveur de Suppression : polices et accessoiresAjout : l'entreprise. Suppression : 7019 Annulations
R343-2 — 17 mai 1991 (Version historique)
R343-2 — 28 juillet 1991 (Version historique)
R343-2 — 28 juillet 1991 (Version historique)
R343-2 — 22 janvier 1992 (Version historique)
R343-2 — 22 janvier 1992 (Version historique)
R343-2 — 22 janvier 1992 (Version historique)
Ajout : 000
.
Suppression : 70190
Ajout : Avals,
Suppression : Sur
Ajout : cautions,
Suppression : émissions
Ajout : garanties
Suppression : de
Ajout : contractuels
Suppression : l'exercice
Ajout : reçus
.
Suppression : 70191 Sur émissions des exercices antérieurs
Ajout : 001
.
Suppression : 702 Primes (affaires directes dommages
Ajout : Avals
,
Suppression : RC et
Ajout : cautions,
Suppression : risques
Ajout : garanties
Suppression : divers).
Ajout : légaux
Suppression : 7022
Ajout : dont
Suppression : Primes
Ajout : bénéficie
Suppression : émises
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 70220 Sur exercice courant.
Ajout : Autres
Suppression : 70221
Ajout : engagements
Suppression : Sur
Ajout : reçus
Suppression : exercices
Ajout : par
Suppression : antérieurs
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 7023 Coûts de polices et accessoires
Ajout : 009
.
Suppression : 70230 Sur exercice
Ajout : Créditeurs
Suppression : courant
Ajout : éventuels
.
Suppression : 70231 Sur exercices antérieurs
Ajout : 01
.
Suppression : 7024 Variation
Ajout : Engagements
Suppression : de
Ajout : à
la
Suppression : prévision de primes acquises et non émises. 7025 Rappels de cotisations. 7026 Autres rappels de primes. 7029 Annulations. 70290 Sur émissions
Ajout : charge
de
Suppression : l'exercice
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 70291 Sur émissions des exercices antérieurs
Ajout : 010
.
Suppression : 703 Primes (autres
Ajout : Avals,
Suppression : affaires
Ajout : cautions
Suppression : :
Ajout : et
Suppression : opérations
Ajout : garanties
Suppression : non
Ajout : contractuels
Suppression : régies
Ajout : donnés
par
Suppression : l'article L
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 310-1)
Ajout : 0100
.
Suppression : 7030 Primes
Ajout : Garantie
Suppression : périodiques
Ajout : de
Suppression : émises.
Ajout : rachat
Suppression : 7031
Ajout : de
Suppression : Primes
Ajout : créances
Suppression : uniques
Ajout : hypothécaires
Suppression : émises.
Ajout : ou
Suppression : 7033
Ajout : de
Suppression : Coûts
Ajout : financement
de
Suppression : polices et
Ajout : prêts
Suppression : accessoires
Ajout : hypothécaires
.
Suppression : 7039 Annulations
Ajout : 0101
.
Suppression : 70390 Sur
Ajout : Garantie
Suppression : émissions
Ajout : d'acquisition
Suppression : de
Ajout : d'immeubles
Suppression : l'exercice
Ajout : d'habitation
.
Suppression : 70391 Sur émissions des exercices antérieurs
Ajout : 01010
.
Suppression : 704 Primes (acceptations
Ajout : Habitations
Suppression : vie)
Ajout : neuves
.
Suppression : 7040 Primes
Ajout : 01011
.
Suppression : 7048 Entrées de
Ajout : Habitations
Suppression : portefeuille
Ajout : anciennes
.
Suppression : 7049 Retraits de portefeuille
Ajout : 0102
.
Suppression : 705 Primes
Ajout : Garantie
Suppression : (acceptations
Ajout : d'acquisition
Suppression : dommages,
Ajout : d'immeubles
Suppression : RC
Ajout : commerciaux
et
Suppression : risques divers). 7050 Primes
Ajout : industriels
.
Suppression : 7058 Entrées de portefeuille
Ajout : 0103
.
Suppression : 7059
Ajout : Garantie
Suppression : Retraits
Ajout : d'acquisition
de
Suppression : portefeuille. 706 Primes (acceptations autres affaires). 7060 Primes. 7068
Ajout : titres
Suppression : Entrées
Ajout : représentatifs
Suppression : de
Ajout : d'immeubles
Suppression : portefeuille
Ajout : d'habitation
.
Suppression : 7069 Retraits de portefeuille
Ajout : 01030
.
Suppression : 709 Part des réassureurs dans les
Ajout : Habitations
Suppression : primes
Ajout : neuves
.
Suppression : 7091 Affaires directes vie
Ajout : 01031
.
Suppression : 70910
Ajout : Habitations
Suppression : Primes
Ajout : anciennes
.
Suppression : 70918 Entrées de portefeuille
Ajout : 0104
.
Suppression : 70919
Ajout : Garantie
Suppression : Retraits
Ajout : d'acquisition
de
Suppression : portefeuille. 7092 Affaires
Ajout : titres
Suppression : directes
Ajout : représentatifs
Suppression : dommages,
Ajout : d'immeubles
Suppression : RC
Ajout : commerciaux
et
Suppression : risques divers. 70920 Primes. 70928 Entrées de portefeuille. 70929 Retraits de portefeuille
Ajout : industriels
.
Suppression : 7093 Autres affaires
Ajout : 0105
.
Suppression : 70930 Primes
Ajout : Filiales
.
Suppression : 70938 Entrées de portefeuille
Ajout : 0106
.
Suppression : 70939 Retraits
Ajout : Garantie
de
Suppression : portefeuille. 7094 Acceptations
Ajout : rachat
Suppression : vie
Ajout : d'obligations
.
Suppression : 70940 Primes
Ajout : 0107
.
Suppression : 70948 Entrées de portefeuille
Ajout : Divers
.
Suppression : 70949 Retraits de portefeuille
Ajout : 011
.
Suppression : 7095 Acceptations dommages
Ajout : Avals
,
Suppression : RC
Ajout : cautions
et
Suppression : risques divers. 70950 Primes. 70958 Entrées
Ajout : garanties
Suppression : de
Ajout : légaux
Suppression : portefeuille.
Ajout : à
Suppression : 70929
Ajout : la
Suppression : Retraits
Ajout : charge
de
Suppression : portefeuille. 7096 Acceptations autres affaires
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 70960 Primes
Ajout : 012
.
Suppression : 70968
Ajout : Engagements
Suppression : Entrées
Ajout : contractuels
de
Suppression : portefeuille
Ajout : solidarité
.
Suppression : 70969 Retraits de portefeuille
Ajout : 0120
.
Suppression : 71 Subventions d'exploitation
Ajout : Pour
Suppression : reçues
Ajout : participation
Suppression : en
Ajout : à
Suppression : France.
Ajout : une
Suppression : 73
Ajout : association
Suppression : Réductions
Ajout : ou
Suppression : et
Ajout : un
Suppression : ristournes
Ajout : groupement
de
Suppression : primes en France. 74 Ristournes, rabais et remises obtenus en France. 75 Commissions et participations reçues des
Ajout : coassurance
Suppression : réassureurs
Ajout : ou
Suppression : en
Ajout : de
Suppression : France
Ajout : coréassurance
.
Suppression : 751 Affaires directes vie
Ajout : 013
.
Suppression : 752 Affaires directes dommages, RC et risques divers.
Ajout : Engagements
Suppression : 753
Ajout : légaux
Suppression : Autres
Ajout : de
Suppression : affaires
Ajout : solidarité
.
Suppression : 754 Acceptations vie
Ajout : 014
.
Suppression : 755 Acceptations dommages, RC et
Ajout : Engagements
Suppression : risques
Ajout : contractuels
Suppression : divers.
Ajout : résultant
Suppression : 756
Ajout : de
Suppression : Acceptations
Ajout : l'inexécution
Suppression : autres
Ajout : d'un
Suppression : affaires
Ajout : contrat
.
Suppression : 76 Produits accessoires en France
Ajout : 015
.
Suppression : 760 Produits des services exploités dans l'intérêt
Ajout : Engagements
Suppression : du
Ajout : légaux
Suppression : personnel.
Ajout : résultant
Suppression : 7601
Ajout : de
Suppression : Cantines.
Ajout : l'inexécution
Suppression : 7609
Ajout : d'un
Suppression : Divers
Ajout : contrat
.
Suppression : 762 Ventes de déchets
Ajout : 016
.
Suppression : 765 Rémunérations et
Ajout : Autres
Suppression : produits
Ajout : engagements
Suppression : divers
Ajout : contractuels
.
Suppression : 77 Produits financiers en France
Ajout : 017
.
Suppression : 771 Revenus
Ajout : Autres
Suppression : des
Ajout : engagements
Suppression : immeubles
Ajout : légaux
.
Suppression : 773 Revenus des titres de placement
Ajout : 0170
.
Suppression : 7731
Ajout : Droits
Suppression : Revenus
Ajout : d'adhésion
Suppression : des
Ajout : non
Suppression : obligations
Ajout : remboursés
.
Suppression : 7735 Revenus des actions
Ajout : 019
.
Suppression : 774 Intérêts des
Ajout : Débiteurs
Suppression : prêts
Ajout : éventuels
.
Suppression : 7740 Au personnel
Ajout : 03
.
Suppression : 7741 Aux agents.
Ajout : Autres
Suppression : 7742
Ajout : charges
Suppression : A
Ajout : envers
des tiers.
Suppression : 775 Revenus des titres de participation. 776 Intérêts des comptes courants et des comptes de dépôts débiteurs, intérêts bancaires
Ajout : 035
.
Suppression : 7760 Comptes courants avec les cessionnaires et rétrocessionnaires
Ajout : Filiales
.
Suppression : 7761 Comptes courants avec les cédants et rétrocédants
Ajout : 037
.
Suppression : 7764 Autres comptes débiteurs
Ajout : Divers
.
Suppression : 7765 Intérêts bancaires
Ajout : 039
.
Suppression : 7767 Dépôts espèces effectués chez les
Ajout : Débiteurs
Suppression : cédants
Ajout : éventuels
.
Suppression : 7769 Autres dépôts
Ajout : 05
.
Suppression : 777 Jetons de présence,
Ajout : Plan
Suppression : tantièmes,
Ajout : d'investissement
Suppression : rémunérations
Ajout : intéressant
Suppression : d'administrateurs
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 778 Autres produits financiers
Ajout : 052
.
Suppression : 779 Ajustement des valeurs affectées à la représentation des opérations d'assurance à capital
Ajout : Opérations
Suppression : variable
Ajout : immobilières
.
Suppression : 78 Travaux faits par l'entreprise pour elle-même
Ajout : 057
.
Suppression : Charges non imputables à l'exploitation de l'exercice, en France
Ajout : Divers
.
Suppression : 780 Travaux faits par l'entreprise pour elle-même
Ajout : 059
.
Suppression : 7800 Travaux de l'entreprise pour frais d'établissement (à l'exclusion
Ajout : Montant
des
Suppression : frais d'acquisition des
Ajout : investissements
Suppression : contrats)
Ajout : projetés
.
Suppression : 785 Charges non imputables à l'exploitation de l'exercice
Ajout : 07
.
Suppression : 7850 Charges
Ajout : Biens
Suppression : couvertes
Ajout : détenus
par
Suppression : des provisions
Ajout : l'entreprise
.
Suppression : 7857 Charges imputables à pertes et profits
Ajout : 070
.
Suppression : 79
Ajout : Valeurs
Suppression : Produits
Ajout : déposées
par
Suppression : nature à l'étranger. 790 Primes. 7901 Affaires directes vie. 7902 Affaires directes dommages, RC et risques divers. 7904 Acceptations
Ajout : les
Suppression : vie
Ajout : administrateurs
.
Suppression : 7905 Acceptations dommages, RC et risques divers
Ajout : 072
.
Suppression : 7909 Part des
Ajout : Valeurs
Suppression : réassureurs
Ajout : déposées
Suppression : dans
Ajout : par
les
Suppression : primes
Ajout : agents
.
Suppression : 791 Subventions d'exploitation reçues
Ajout : 074
.
Suppression : 793 Réductions
Ajout : Valeurs
Suppression : et
Ajout : déposées
Suppression : ristournes
Ajout : par
Suppression : de
Ajout : d'autres
Suppression : primes
Ajout : tiers
.
Suppression : 794 Ristournes, rabais et remises obtenus
Ajout : 079
.
Suppression : 795 Commissions et participations reçues
Ajout : Propriétaires
des
Suppression : réassureurs. 796 Produits accessoires
Ajout : valeurs
.
Suppression : 797 Produits financiers
Ajout : 09
.
Suppression : 7971 Revenus des immeubles.
Ajout : Valeurs
Suppression : 7973
Ajout : appartenant
Suppression : Revenus
Ajout : à
des
Suppression : titres
Ajout : institutions
de
Suppression : placement. 7974 Intérêts des prêts. 7975 Revenus
Ajout : prévoyance
Suppression : des
Ajout : régies
Suppression : titres
Ajout : par
Suppression : de
Ajout : l'article
Suppression : participation
Ajout : L
.
Suppression : 7976 Intérêts des comptes courants et
Ajout : 4
Suppression : des
Ajout : du
Suppression : comptes
Ajout : code
de
Suppression : dépôts débiteurs, intérêts
Ajout : sécurité
Suppression : bancaires
Ajout : sociale
.
Suppression : 7977 Jetons de présence, tantièmes, rémunérations d'administrateurs
Ajout : 090
.
Suppression : 7978 Autres produits financiers
Ajout : Valeurs
.
Suppression : 798 Travaux faits par l'entreprise pour elle-même, charges non imputables
Ajout : 099.
Suppression : à
Ajout : Institutions
Suppression : l'exploitation
Ajout : propriétaires
de
Suppression : l'exercice
Ajout : valeurs
.