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Côte à côte Différences

Ancienne version

Nouvelle version

Version en vigueur du 5 août 1995 au 19 janvier 2001

Version en vigueur du 19 janvier 2001 au 24 janvier 2009

Alinéa modifié.
Ancienne version : Les modes et méthodes d'évaluation sont ceux qui sont utilisés en application du présent livre.
Nouvelle version :
Les modes et méthodes d'évaluation Ajout : ainsi que les règles de conversion applicables aux éléments exprimés en monnaie étrangère sont ceux qui sont ~~Suppression : utilisés~~Ajout : fixés ~~Suppression : en~~Ajout : pour ~~Suppression : application~~

Ajout : les

~~Suppression : du~~

Ajout : entreprises

Ajout : d'assurance par le

présent livre

Ajout : , sous réserve des adaptations nécessaires aux comptes consolidés ou combinés fixées par un règlement du Comité de la réglementation comptable