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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2010
L'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière est assurée conjointement par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière et un psychologue, titulaires de l'autorisation d'animer, en cours de validité, mentionnée au II de l'article R. 212-2 .
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.
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