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Version en vigueur depuis le 1 juin 2001
La masse des batteries de propulsion des motocyclettes, des quadricycles et tricycles à moteur et des cyclomoteurs électriques n'est pas prise en compte pour la détermination des poids visés au présent titre.
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.
LEGIARTI000006841580Cette aide générée porte sur Article R311-2 · Code de la route. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire ni le réécrire.
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