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Version en vigueur depuis le 1 juin 2001
Les cycles ainsi que leur remorque doivent circuler avec le feu de position et le feu rouge arrière allumés. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.
LEGIARTI000006842267Cette aide générée porte sur Article R416-10 · Code de la route. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire ni le réécrire.
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