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Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 25 mars 1980 au 1 juillet 2026
Version en vigueur depuis le 1 juillet 2026
Alinéa modifié.
Ancienne version : La vocation de l'architecte est de participer à tout ce qui concerne l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace ; d'une manière générale, il exerce la fonction de maître d'oeuvre. Outre l'établissement du projet architectural, l'architecte peut participer notamment aux missions suivantes : - aménagement et urbanisme, y compris élaboration de plans ; - lotissement ; - élaboration de programme ; - préparation des missions nécessaires à l'exécution des avant-projets et des projets ; consultation des entreprises, préparation des marchés d'entreprises, coordination et direction des travaux ; - assistance aux maîtres d'ouvrage ; - conseil et expertise ; - enseignement.
Nouvelle version :
Suppression : La vocation de l'architecte est deAjout : L'architecte
Suppression : participer
Ajout : participe
à
Suppression : tout
Ajout : toutes
Suppression : ce
Ajout : les
Suppression : qui
Ajout : missions
Suppression : concerne
Ajout : concernant
l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace
Ajout : ,
Ajout : la rénovation, la réhabilitation et la requalification
; d'une manière générale, il exerce la fonction de maître d'oeuvre. Outre l'établissement du projet architectural
Ajout : mentionné à l' article L. 431-2 du code de l'urbanisme
, l'architecte peut participer notamment aux missions suivantes : - aménagement et urbanisme, y compris élaboration de plans ; -
Ajout : élaboration d'un
lotissement ; - élaboration de
Suppression : programme
Ajout : programmes
; - préparation des missions nécessaires à l'exécution des avant-projets et des projets
Suppression : ;
Ajout : :
consultation des entreprises, préparation des marchés d'entreprises, coordination et direction des travaux ; - assistance aux maîtres d'ouvrage ; - conseil et expertise ; - enseignement.