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Code de déontologie des architectes — Lexorizon

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Code de déontologie des architectes

Code de déontologie des architectes

50 articles

État connu de Lexorizon au 6 août 2026

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Sommaire

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Code de déontologie des architectes.Articles 1 à 1
- Article 1
TITRE Ier : Missions de l'architecte.Articles 2 à 2
- Article 2
TITRE II : Devoirs professionnelsArticles 3 à 47
- CHAPITRE 1er : Règles généralesArticles 3 à 32
  - Section 1 : Règles personnelles.Articles 3 à 10 bis
  - Section 2 : Devoirs envers les clients et les employeurs.Articles 11 à 16
  - Section 3 : Devoirs envers les confrères.Articles 17 à 26
  - Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques.Articles 26-1 à 32
- CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exerciceArticles 33 à 45
  - Section 1 : Exercice libéral ou en société.Articles 33 à 42
  - Section 2 : Exercice salarial.Articles 43 à 45
- CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération.Articles 46 à 47
  - Article 46AbrogéArticle 47
TITRE III : Dispositions finales.Articles 48 à 48
- Article 48

Références

À jour

Identifiant officiel: LEGITEXT000006074232
Dernière modification: 1 juillet 2026

Assistance juridique générée (IA) — non officielle

Généré par IA

Assistance générée

Confiance élevée

Contenu généré automatiquement à partir des données officielles importées — non validé et sans valeur officielle. Il renvoie aux identifiants officiels sans reproduire ni modifier le texte.

Explication

Cette aide générée porte sur Code de déontologie des architectes. Elle renvoie au fonds officiel sans le reproduire.

Points clés

Ce code comprend 50 article(s) dans le fonds importé.

Questions fréquentes

« Cette version est-elle consolidée ? » — La fiche officielle indique la date de dernière mise à jour du fonds.

Sources officielles citées

Code de déontologie des architectes

Moteur : Assistant déterministe (hors-ligne) · Généré le 6 août 2026 · Niveau de confiance : Confiance élevée