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Suppression : ToutAjout : I. Ajout : - Sur tout véhicule Suppression : automobile,Ajout : ou Suppression : touteAjout : élément Suppression : remorqueAjout : de véhicule doit, Suppression : touteAjout : sous Suppression : semi-remorqueAjout : réserve Suppression : doitAjout : des Suppression : porterAjout : dispositions Suppression : d'uneAjout : du Suppression : manièreAjout : II Suppression : apparenteAjout : b Suppression : surAjout : et Ajout : du III, être fixée une plaqueSuppression : , dite plaque Suppression : deAjout : du constructeurSuppression : , Ajout : portant de manière apparente les indications suivantes : Suppression : - le nom du constructeurAjout : , ou sa marqueAjout : , ou Suppression : unAjout : le symbole qui l'identifieAjout : , Suppression : ;Ajout : le Suppression : -Ajout : type, le Suppression : typeAjout : numéro Ajout : d'identification et Suppression : leAjout : les Suppression : numéroAjout : caractéristiques Suppression : d'ordreAjout : de Suppression : dansAjout : poids. Suppression : laAjout : II. Suppression : sérieAjout : - Suppression : duAjout : Sur Suppression : typeAjout : tout Suppression : ouAjout : véhicule Suppression : leAjout : automobile Suppression : numéroAjout : de Suppression : d'identificationAjout : transport Suppression : ;Ajout : de Suppression : -Ajout : marchandises Suppression : leAjout : d'un poids total autorisé en charge Suppression : ouAjout : supérieur Suppression : leAjout : à Suppression : plusAjout : 12 Suppression : grandAjout : tonnes Suppression : desAjout : et Ajout : sur toute remorque ou semi-remorque d'un poids Suppression : totauxAjout : total Suppression : autorisésAjout : autorisé en charge Suppression : fixésAjout : supérieur Suppression : parAjout : à Ajout : 10 tonnes, dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er octobre 1990, doivent être fixées : a) Soit la plaque du constructeur définie au I et une plaque dite plaque relative aux dimensions portant le Suppression : serviceAjout : nom Suppression : desAjout : du Suppression : mines.Ajout : constructeur Suppression : EnAjout : ou Suppression : outreAjout : sa marque, Suppression : s'ilAjout : ou Suppression : s'agitAjout : le Suppression : d'unAjout : symbole Suppression : véhiculeAjout : qui Suppression : automobileAjout : l'identifie, le Ajout : type, le numéro d'identification et les caractéristiques de dimension ; b) Soit une plaque unique reprenant les indications mentionnées sur les plaques prévues au point a ci-dessus. III. - Les véhicules affectés au transport de marchandises d'un poids total Suppression : roulant autorisé Suppression : ouAjout : en Suppression : leAjout : charge Suppression : plusAjout : supérieur Suppression : grandAjout : à Suppression : desAjout : 3,5 Ajout : tonnes et inférieur aux poids Suppression : totauxAjout : mentionnés Suppression : roulantsAjout : au Suppression : autorisésAjout : II Suppression : fixésAjout : ci-dessus Suppression : parAjout : peuvent Suppression : leAjout : en Suppression : serviceAjout : plus Suppression : desAjout : de Suppression : minesAjout : la Suppression : pourAjout : plaque Suppression : leAjout : du Suppression : véhiculeAjout : constructeur Suppression : articuléAjout : être Suppression : ouAjout : munis Suppression : l'ensembleAjout : de Suppression : quiAjout : la Suppression : peutAjout : plaque Ajout : relative aux dimensions. Ils peuvent aussi à la place de ces deux plaques être Suppression : forméAjout : munis Suppression : avecAjout : de Suppression : leAjout : la Suppression : véhiculeAjout : plaque unique définie au II b. Suppression : ParAjout : IV. Suppression : ailleursAjout : - Dans tous les cas, l'indication du type et le numéro d'ordre dans la série du typeSuppression : , ou le numéro d'identification du véhiculeSuppression : , doivent être frappés à froid, Ajout : dans la moitié droite du véhicule, de façon à être facilement lisibles à un endroit accessible sur le châssis ou sur un élément essentiel et indémontable du véhicule. Le ministre Suppression : d'Etat, ministreAjout : chargé des transportsSuppression : , fixe par arrêté les modalités d'application du présent article.