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118 mots ajoutés120 mots supprimés
Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 1 janvier 1985 au 1 mai 1995
Version en vigueur du 1 mai 1995 au 1 juin 2001
Alinéa modifié.
Ancienne version : Dispositif réfléchissant Les tricycles et quadricycles à moteur doivent être munis : 1° A l'avant, d'un ou deux feux de position, d'un ou deux feux de route, d'un ou deux feux de croisement répondant respectivement aux conditions prévues aux articles R. 82, R. 83 et R. 84 ; 2° A l'arrière, d'un ou deux feux rouges, d'un ou deux signaux de freinage, d'un ou deux dispositifs réfléchissants rouges répondant respectivement aux conditions prévues aux articles R. 85, R. 88 et R. 91, ainsi que du dispositif prévu à l'article R. 87 ; 3° De dispositifs indicateurs de changement de direction répondant aux conditions prévues à l'article R. 89. Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions d'application de cet article en fonction notamment des caractéristiques de la carrosserie de ces véhicules.
Nouvelle version :
Suppression : Dispositif
Ajout : L'éclairage
Suppression : réfléchissant
Ajout : et
Suppression : Les
Ajout : la
Suppression : tricycles
Ajout : signalisation
Suppression : et
Ajout : des
Suppression : quadricycles
Ajout : tricycles
à moteur
Suppression : doivent être
Ajout : et
Suppression : munis
Ajout : des
Suppression : :
Ajout : quadricycles
Suppression : 1°
Ajout : lourds
Suppression : A
Ajout : à
Suppression : l'avant,
Ajout : moteur
Suppression : d'un
Ajout : doit
Suppression : ou
Ajout : répondre
Suppression : deux
Ajout : aux
Suppression : feux
Ajout : dispositions
de
Suppression : position,
Ajout : l'article
Suppression : d'un
Ajout : R.
Suppression : ou
Ajout : 175.
Suppression : deux
Ajout : Ces
Suppression : feux
Ajout : véhicules
Suppression : de
Ajout : doivent
Suppression : route,
Ajout : en
Suppression : d'un
Ajout : outre
Suppression : ou
Ajout : être
Suppression : deux
Ajout : munis
Suppression : feux
Ajout : d'un
Ajout : signal
de
Suppression : croisement
Ajout : détresse
répondant
Suppression : respectivement
aux
Suppression : conditions prévues
Ajout : spécifications
Suppression : aux
Ajout : de
Suppression : articles
Ajout : l'article
R.
Suppression : 82, R
Ajout : 92
.
Suppression : 83
Ajout : Lorsque
Suppression : et
Ajout : leur
Suppression : R.
Ajout : largeur
Suppression : 84
Ajout : excède
Suppression : ;
Ajout : 1,30
Suppression : 2°
Ajout : mètre,
Suppression : A
Ajout : ils
Suppression : l'arrière,
Ajout : doivent
Suppression : d'un
Ajout : être
Suppression : ou
Ajout : munis
Ajout : de
deux feux
Suppression : rouges,
Ajout : de
Suppression : d'un
Ajout : route,
Suppression : ou
Ajout : de
deux
Suppression : signaux
Ajout : feux
de
Suppression : freinage
Ajout : croisement
,
Suppression : d'un
Ajout : de
Suppression : ou
Ajout : deux
Ajout : feux de position avant, de
deux
Suppression : dispositifs
Ajout : feux
Suppression : réfléchissants
Ajout : de
Suppression : rouges
Ajout : position
Suppression : répondant
Ajout : arrière
Suppression : respectivement
Ajout : et
Suppression : aux
Ajout : de
Suppression : conditions
Ajout : deux
Suppression : prévues
Ajout : signaux
Suppression : aux
Ajout : de
Suppression : articles
Ajout : freinage
Suppression : R
Ajout : (feux stop)
.
Suppression : 85,
Ajout : L'éclairage
Suppression : R.
Ajout : des
Suppression : 88
Ajout : remorques
Ajout : des tricycles
et
Suppression : R.
Ajout : des
Suppression : 91,
Ajout : quadricycles
Suppression : ainsi
Ajout : lourds
Suppression : que
Ajout : à
Suppression : du
Ajout : moteur
Suppression : dispositif
Ajout : est
Suppression : prévu
Ajout : soumis
Ajout : aux dispositions applicables
à
Suppression : l'article
Ajout : l'éclairage
Suppression : R
Ajout : des remorques des motocyclettes
.
Suppression : 87
Ajout : Le
Suppression : ;
Ajout : nombre
Suppression : 3°
Ajout : de
Suppression : De
Ajout : feux
Suppression : dispositifs
Ajout : est
Suppression : indicateurs
Ajout : déterminé
Suppression : de
Ajout : par
Suppression : changement
Ajout : la
Ajout : largeur
de
Suppression : direction
Ajout : la
Suppression : répondant
Ajout : remorque
Ajout : conformément
aux
Suppression : conditions
Ajout : dispositions
Suppression : prévues
Ajout : du
Suppression : à
Ajout : deuxième
Suppression : l'article
Ajout : alinéa
Suppression : R.
Ajout : du
Suppression : 89
Ajout : présent article
. Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions d'application
Suppression : de
Ajout : du
Suppression : cet
Ajout : présent
article
Suppression : en fonction notamment des caractéristiques de la carrosserie de ces véhicules