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Version en vigueur du 20 juillet 1993 au 1 mars 1994
En cas de première récidive, la peine sera d'une amende de 3.000 à 6.000 F. Il y a récidive lorsque, depuis moins de douze mois, le contrevenant a subi une condamnation pour des faits prévus au titre IV du présent code (1ère et 2ème parties).