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Suppression : Par dérogation à l'article L. 5211-6-1, leAjout : Le conseil de la métropole est composé de conseillers métropolitains élus dans les conditions prévues au titre V du livre Ier du code électoralSuppression : , à raison : 1° D'un conseiller métropolitain par commune ; 2° D'un conseiller métropolitain supplémentaire pour chaque commune pour chaqueAjout : . Suppression : trancheAjout : La Suppression : complèteAjout : répartition Suppression : deAjout : entre Suppression : 25Ajout : communes Suppression : 000Ajout : des Suppression : habitants.Ajout : sièges Suppression : ChaqueAjout : au conseil Suppression : de territoireAjout : métropolitain est Suppression : composé des conseillers de la métropoleAjout : effectuée Suppression : représentantAjout : dans les Suppression : communes du territoireAjout : conditions Suppression : ainsiAjout : prévues Suppression : que,Ajout : à Suppression : pourAjout : l'article Suppression : chaqueAjout : L. Suppression : communeAjout : 5211-6-1 du Suppression : territoire et jusqu'auAjout : présent Suppression : renouvellementAjout : code. Suppression : généralAjout : [Dispositions Suppression : desAjout : déclarées Suppression : conseilsAjout : non Suppression : municipauxAjout : conformes Suppression : suivantAjout : à la Suppression : créationAjout : Constitution Suppression : deAjout : par la Suppression : métropole, d'autant de conseillers de territoire supplémentaires qu'elle désigne de conseillers métropolitains. Le conseil de territoireAjout : décision Suppression : deAjout : du Suppression : ParisAjout : Conseil Suppression : estAjout : constitutionnel Suppression : composéAjout : n° Suppression : desAjout : 2015-717 Suppression : membresAjout : DC du Suppression : conseilAjout : 6 Suppression : deAjout : août Suppression : ParisAjout : 2015.Ajout : ]