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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2015
Le département du Rhône et la métropole de Lyon élaborent conjointement un plan départemental-métropolitain des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature dans les conditions prévues à l'article L. 311-3 .
Version en vigueur depuis le 1 janvier 2015
Cartographie jurisprudentielle
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