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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2023
L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple.
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.
LEGIARTI000046378211Cette aide générée porte sur Article 370-1-6 · Code civil. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire ni le réécrire.
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