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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2024
Le titre de directeur de recherche émérite est délivré pour une durée maximale de cinq ans, déterminée par l'établissement. Il fait l'objet d'une convention de collaborateur bénévole qui prévoit les modalités de sa résiliation. Il peut être renouvelé deux fois et pour une durée qui ne peut excéder la durée initiale dans les conditions fixées au deuxième alinéa de l'article R. 422-47 .
Cartographie jurisprudentielle
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LEGIARTI000048771504Cette aide générée porte sur Article R422-48 · Code de la recherche. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire ni le réécrire.
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