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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2024
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps de techniciens de la recherche des établissements publics à caractère scientifique et technologique est fixée conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 11 novembre 2009 mentionné ci-dessus.
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.
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