Titre 1er : Dispositions techniques — Code de la route

État connu de Lexorizon au 13 octobre 2026

Voir le sommaire du code

Rechercher dans ce Code

Masquer les articles et les sections abrogés

Partie législativeArticles L110-1 à L444-1
- Livre 1er : Dispositions généralesArticles L110-1 à L143-2
  - Titre 1er : Définitions.Articles L110-1 à L110-3
  - Titre 2 : ResponsabilitéArticles L121-1 à L123-4
  - Titre 3 : Recherche et constatation des infractions.Articles L130-1 à L130-9-2
  - Titre 3 bis : Conseil national de la sécurité routière Articles L130-10 à L130-10
  - Titre 3 ter : Signalement des contrôles routiers par les services électroniques d'aide à la conduite ou à la navigationArticles L130-11 à L130-12
  - Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-merArticles L141-1 à L143-2
- Livre 2 : Le conducteurArticles L211-1 à L245-4
  - Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routièreArticles L211-1 à L213-9
  - Titre 2 : Permis de conduireArticles L221-1 à L225-9
  - Titre 3 : Comportement du conducteurArticles L231-1 à L237-4
  - Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-merArticles L241-1 à L245-4
- Livre 3 : Le véhiculeArticles L311-1 à L344-2
  - Titre 1er : Dispositions techniquesArticles L311-1 à L319-4
  - Titre 2 : Dispositions administrativesArticles L321-1 à L329-51
  - Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.Articles L330-1 à L330-8
  - Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-merArticles L341-1 à L344-2
- Livre 4 : L'usage des voiesArticles L411-1 à L444-1
  - Titre 1er : Dispositions généralesArticles L411-1 à L419-1
  - Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
  - Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhiculesArticles L431-1 à L433-1
  - Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-merArticles L441-1 à L444-1
Partie réglementaireArticles R110-1 à R442-7
- Livre Ier : Dispositions généralesArticles R110-1 à R143-1
  - Titre Ier : Définitions.Articles R110-1 à R110-3
  - Titre II : Responsabilité.Articles R121-1 à R121-6
  - Titre III : Recherche et constatation des infractions.Articles D130-11-1 à R130-11
  - Titre III bis : Conseil national de la sécurité routière
  - Titre III ter : Signalement des contrôles routiers par les services électroniques d'aide à la conduite ou à la navigationArticles R130-12 à R130-12
  - Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.Articles R141-1 à R143-1
- Livre II : Le conducteur.Articles R211-1 à R245-3
  - Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.Articles R211-1 à D214-8
  - Titre II : Permis de conduire.Articles D221-3-1 à D227-1
  - Titre III : Comportement du conducteur.Articles R231-1 à R235-13
  - Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.Articles R241-1 à R245-3
- Livre III : Le véhicule.Articles D311-4 à R350-3
  - Titre Ier : Dispositions techniques.Articles D311-4 à R319-1
  - Titre II : Dispositions administratives. Articles D321-5-1 à R327-20
  - Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.Articles R330-1 à R330-11
  - Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.Articles R341-1 à R344-4
  - Titre V : Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électroniqueArticles R350-1 à R350-3
- Livre IV : L'usage des voies.Articles R411-1 à R442-7
  - Titre Ier : Dispositions générales. Articles R411-1 à R419-2
  - Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.Articles R421-1 à R422-5
  - Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules. Articles R431-1 à R435-6
  - Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.Articles R441-1 à R442-7
Partie arrêtésArticles A121-1 à A325-14
- Livre 1er : Dispositions généralesArticles A121-1 à A143-1
  - Titre 1er : Définitions
  - Titre 2 : Responsabilité Articles A121-1 à A121-3
  - Titre 3 : Recherche et constatation des infractions
  - Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer Articles A143-1 à A143-1
- Livre 2 : Le conducteur
- Livre 3 : Le véhicule Articles A325-12 à A325-14
  - Titre 1er : Dispositions techniques
  - Titre 2 : Dispositions administratives Articles A325-12 à A325-14

Aucun article n’est rattaché à cette subdivision à cette date.

Retour au sommaire du Code