Aller au contenu principal

Lexorizon

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Comparer

Chargement de la page

La recherche juridique française, claire, datée et sourcée.

Fonds documentaires

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Recherche

Informations

À propos
Méthodologie
Accessibilité
Statut

Informations légales

Mentions légales
Confidentialité
Cookies
Conditions d’utilisation
Modération et signalement

Accueil
Journal officiel et textes

Journal officiel et textes

Les textes publiés, par date de publication.

Recherche

Aller à une date de publication

Nature du texte

Éditions récentes

Toutes les dates
2 août 2026
1 août 2026
17 juillet 2026
16 juillet 2026
14 juillet 2026
12 juillet 2026

9 971 textes

5 février 2025

Décret

Décret n° 2025-104 du 3 février 2025 authentifiant la population des Français établis hors de France au 1er janvier 2025

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 24 janvier 2025 relatif au calendrier 2025 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 5 mai 2021 portant nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l'Etat

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2021 relatif au traitement de données à caractère personnel relatif à la transmission de la déclaration d'activité et du bilan pédagogique et financier des prestataires d'actions concourant au développement des compétences dénommé « Mon Activité Formation »

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 24 janvier 2025 pris en application de l'article D. 232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 24 janvier 2025 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 27 janvier 2025 relatif à la participation de patients dans les formations pratiques et théoriques des études de médecine

5 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Portalis - Portail des juridictions »

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 relatif au coefficient de majoration prévu par l'article 131-1 du décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946 modifié

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports)

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 23 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 27 janvier 2025 fixant au titre de l'année 2025 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 27 janvier 2025 fixant au titre de l'année 2025 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 27 janvier 2025 fixant au titre de l'année 2025 le nombre de postes offerts au concours externe spécial pour le recrutement de bibliothécaires

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique

4 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2024 relatif à la mise en œuvre de l'article R. 921-48 du code rural et de la pêche maritime

2 février 2025

Arrêté

Arrêté du 31 janvier 2025 portant délégation de signature (division des cabinets)

2 février 2025

Arrêté

Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 fixant la localisation des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'intérieur pour les fonctionnaires appartenant aux corps des systèmes d'information et de communication

2 février 2025

Arrêté

Arrêté du 28 janvier 2025 modifiant les dispositions relatives à la durée d'utilisation des véhicules d'enseignement de la conduite et d'examen spécialement aménagés pour les personnes atteintes d'un handicap

2 février 2025

Arrêté

Arrêté du 29 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 24 août 2020 modifié relatif à l'expérimentation d'une signalisation relative aux voies de circulation réservées à certaines catégories de véhicules sur certains axes