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Paragraphe 3 : Parcours d'exécution de la peine
Article D90

Article D90

Article D90

Aucune version en vigueur

Cet article n’a pas de rédaction actuellement en vigueur (abrogé ou transféré).

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Version en vigueur du 2 avril 2021 au 9 juin 2022
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Textes à l’origine et modificatifs1

Codifié par Décret n° 59-322 du 23 février 1959 (ouvre un nouvel onglet) · Impact de la réforme

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Source

Source officielle: LEGIFRANCE
Identifiant officiel: LEGIARTI000043317010
Importé le: 14 octobre 2026
Vérifié le: 28 octobre 2026

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