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181 mots ajoutés113 mots supprimés
Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 30 juillet 1950 au 19 novembre 1997
Version en vigueur du 19 novembre 1997 au 18 janvier 2002
Alinéa modifié.
Ancienne version : Sur les navires de plus de 250 tonneaux de jauge brute, il est interdit de faire faire aux mousses le service de quart de nuit de vingt heures à quatre heures ; les mousses et novices ne peuvent être employés au travail des chaufferies et des soutes ni à la cuisine devant les feux. Les mousses ou novices ne peuvent accomplir plus de huit heures de travail au cours d'une même journée, sauf pour les manoeuvres d'entrée et de sortie des ports. Les mousses doivent obligatoirement jouir du repos hebdomadaire, tant à la mer qu'au port, à la date normale, ou exceptionnellement avec un retard ne pouvant dépasser quarante-huit heures. Dans le service de la machine, les mousses ou novices ne peuvent pas être compris dans les bordées de quart. Ils ne doivent pas être employés plus de quatre heures par jour dans les compartiments de la machine, ni lorsque l'élévation de la température peut constituer un danger pour leur santé.
Nouvelle version :
Suppression : Sur
Ajout : Les
Suppression : les
Ajout : marins
Suppression : navires
Ajout : âgés
de
Suppression : plus
Ajout : moins
de
Suppression : 250
Ajout : dix-huit
Suppression : tonneaux
Ajout : ans
Suppression : de
Ajout : ne
Suppression : jauge
Ajout : peuvent
Suppression : brute,
Ajout : être
Suppression : il
Ajout : employés
Suppression : est
Ajout : au
Suppression : interdit
Ajout : travail
Suppression : de
Ajout : des
Suppression : faire
Ajout : chaudières,
Suppression : faire
Ajout : des
Suppression : aux
Ajout : citernes
Suppression : mousses
Ajout : ou
Suppression : le
Ajout : des
Suppression : service
Ajout : soutes,
Suppression : de
Ajout : ni
Suppression : quart
Ajout : dans
Suppression : de
Ajout : les
Suppression : nuit
Ajout : compartiments
de
Suppression : vingt
Ajout : la
Suppression : heures
Ajout : machine
Suppression : à
Ajout : où
Suppression : quatre
Ajout : l'élévation
Suppression : heures
Ajout : de
Suppression : ;
Ajout : la
Suppression : les
Ajout : température
Suppression : mousses
Ajout : peut
Suppression : et
Ajout : constituer
Suppression : novices
Ajout : un
Suppression : ne
Ajout : danger
Suppression : peuvent
Ajout : pour
Suppression : être
Ajout : leur
Suppression : employés
Ajout : santé.
Suppression : au
Ajout : Les
Suppression : travail
Ajout : marins
Suppression : des
Ajout : de
Suppression : chaufferies
Ajout : moins
Suppression : et
Ajout : de
Suppression : des
Ajout : dix-huit
Suppression : soutes
Ajout : ans
Suppression : ni
Ajout : ne
Suppression : à
Ajout : peuvent
Suppression : la
Ajout : accomplir
Suppression : cuisine
Ajout : le
Suppression : devant
Ajout : service
Suppression : les
Ajout : de
Suppression : feux.
Ajout : quart
Suppression : Les
Ajout : de
Suppression : mousses
Ajout : nuit
Suppression : ou
Ajout : de
Suppression : novices
Ajout : vingt
Suppression : ne
Ajout : heures
Suppression : peuvent
Ajout : à
Suppression : accomplir
Ajout : quatre
Ajout : heures, ni
plus de huit heures de travail au cours d'une même journée,
Suppression : sauf
Ajout : ni
Suppression : pour
Ajout : une
Suppression : les
Ajout : durée
Suppression : manoeuvres
Ajout : de
Suppression : d'entrée
Ajout : travail
Suppression : et
Ajout : par
Suppression : de
Ajout : semaine
Suppression : sortie
Ajout : embarquée
Suppression : des
Ajout : supérieure
Suppression : ports
Ajout : à la durée légale hebdomadaire du travail effectif
.
Suppression : Les
Ajout : Ils
Suppression : mousses
Ajout : doivent
Ajout : bénéficier, pour chaque période de vingt-quatre heures à bord, d'un repos minimum ininterrompu de douze heures. Ils
doivent obligatoirement jouir du repos hebdomadaire
Ajout : d'une durée minimale de trente-six heures consécutives
, tant à la mer qu'au port, à la date normale
Suppression : , ou exceptionnellement avec un retard ne pouvant dépasser quarante-huit heures
. Dans le service de la machine, les
Suppression : mousses
Ajout : marins
Suppression : ou
Ajout : âgés
Suppression : novices
Ajout : de
Ajout : moins de dix-huit ans
ne peuvent
Suppression : pas
être compris dans les bordées de quart
Suppression : .
Suppression : Ils
Ajout : ;
Suppression : ne
Ajout : il
Suppression : doivent
Ajout : est
Suppression : pas
Ajout : interdit
Suppression : être
Ajout : de
Suppression : employés
Ajout : leur
Ajout : faire faire
plus de quatre heures
Suppression : par
Ajout : et
Suppression : jour
Ajout : demie
Suppression : dans
Ajout : de
Suppression : les
Ajout : travail
Suppression : compartiments
Ajout : consécutif
Ajout : sans accorder un temps
de
Suppression : la
Ajout : pause
Suppression : machine
Ajout : minimum de trente minutes consécutives. Il peut
,
Suppression : ni
Ajout : pour
Suppression : lorsque
Ajout : les
Suppression : l'élévation
Ajout : marins
Ajout : âgés d'au moins seize ans, être dérogé aux dispositions du deuxième alinéa par voie d'accord collectif
de
Suppression : la
Ajout : branche
Suppression : température
Ajout : étendu
Suppression : peut
Ajout : lorsque
Suppression : constituer
Ajout : des
Suppression : un
Ajout : conditions
Suppression : danger
Ajout : objectives
Suppression : pour
Ajout : le
Suppression : leur
Ajout : justifient
Suppression : santé
Ajout : et sous réserve que soit prévu un repos compensateur approprié