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Ajout · Suppression
Les marins âgés de moins de dix-huit ansSuppression : ne peuvent être employés au travail des chaudières, Suppression : des citernes ou des soutes, ni dans les compartiments de la machine où l'élévation de la température peut constituer un danger pour leur santé. Les marins de moins de dix-huit ans, ainsi que les jeunes Ajout : gens âgés de moins de dix-huit ans qui accomplissent des stages d'initiation ou d'application en milieu professionnel dans le cadre d'un enseignement alterné ou Suppression : du déroulement deAjout : d'unSuppression : leurAjout : enseignementSuppression : scolaritéAjout : professionnel, ne peuvent accomplir Suppression : le service de quart de nuit de 20 heures à 4 heures, ni
un travail effectif
Ajout : d'une durée
excédant sept heures par jour, ni une durée de travail par semaine embarquée supérieure à la durée légale hebdomadaire du travail effectif fixée par l'article 24
Suppression : .
Suppression : Ils doivent obligatoirement jouir du repos hebdomadaire d'une durée minimale de trente-six heures consécutives, tant à la mer qu'au port, à date normale
. A titre exceptionnel, des dérogations
Suppression : aux
Ajout : à
Suppression : dispositions
Ajout : la
Ajout : durée maximale hebdomadaire
de
Ajout : travail mentionnée à
l'alinéa précédent peuvent être accordées, dans la limite de cinq heures par semaine, par l'inspecteur du travail maritime, après avis conforme du médecin des gens de mer. La durée du travail des intéressés ne peut en aucun cas être supérieure à la durée quotidienne ou hebdomadaire normale du travail des adultes employés à bord.
Suppression : Les
Ajout : Ils
Suppression : marins
Ajout : doivent
Suppression : de
Ajout : obligatoirement
Suppression : moins
Ajout : jouir
Suppression : de
Ajout : du
Suppression : dix-huit
Ajout : repos
Suppression : ans
Ajout : hebdomadaire
,
Suppression : ainsi
Ajout : tant
Suppression : que
Ajout : à
Suppression : les
Ajout : la
Suppression : jeunes
Ajout : mer
Suppression : de
Ajout : qu'au
Suppression : moins
Ajout : port,
Ajout : d'une durée minimale
de
Suppression : dix-huit
Ajout : deux
Suppression : ans
Ajout : jours
Suppression : qui
Ajout : consécutifs,
Suppression : accomplissent
Ajout : comprenant
Ajout : si possible le dimanche. Lorsque
des
Suppression : stages
Ajout : raisons
Suppression : d'initiation
Ajout : techniques
ou
Suppression : d'application
Ajout : d'organisation
Suppression : en
Ajout : le
Suppression : milieu
Ajout : justifient,
Suppression : professionnel
Ajout : cette
Suppression : dans
Ajout : période
Suppression : le
Ajout : de
Suppression : cadre
Ajout : repos
Suppression : d'un
Ajout : peut
Suppression : enseignement
Ajout : être
Suppression : alterné
Ajout : réduite,
Ajout : sans pouvoir être inférieure à trente-six heures consécutives. Dans ce cas, le capitaine
ou
Ajout : l'armateur en informe l'inspecteur
du
Suppression : déroulement
Ajout : travail
Suppression : de
Ajout : maritime
Suppression : leur
Ajout : au
Suppression : scolarité
Ajout : plus
Suppression : dans
Ajout : tard
Ajout : dès
le
Suppression : service
Ajout : retour
Suppression : de
Ajout : du
Suppression : la
Ajout : navire
Suppression : machine,
Ajout : et
Suppression : ne
Ajout : doit
Suppression : peuvent
Ajout : pouvoir
Suppression : être
Ajout : justifier
Suppression : compris
Ajout : des
Suppression : dans
Ajout : mesures
Suppression : les
Ajout : compensatoires
Suppression : bordées
Ajout : prises
Suppression : de
Ajout : ou
Suppression : quart
Ajout : envisagées
. La durée minimale du repos quotidien des jeunes
Ajout : gens
mentionnés aux alinéas précédents ne peut être inférieure à douze heures consécutives.
Ajout : Dans le cas où le travail de nuit de ces jeunes gens serait autorisé par l'inspecteur du travail, en application des dispositions du troisième alinéa de l'article 113 , cette durée ne peut être inférieure à quatorze heures consécutives. Elle ne peut être inférieure à quatorze heures consécutives pour les jeunes gens âgés de moins de quinze ans dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 111 .
Aucune période de travail effectif
Suppression : ininterrompu
Ajout : ininterrompue
ne peut excéder une durée maximale de quatre heures et demie
Ajout : .
Suppression : ;
Ajout : Lorsque
Ajout : le temps de travail quotidien est supérieur à quatre heures et demie,
les
Suppression : pauses
Ajout : jeunes
Suppression : entre
Ajout : travailleurs
Suppression : deux
Ajout : de
Suppression : périodes
Ajout : moins
de
Suppression : travail
Ajout : dix-huit
Suppression : effectif
Ajout : ans
Suppression : ininterrompu
Ajout : ainsi
Ajout : que les jeunes gens
de
Suppression : cette
Ajout : moins
Suppression : durée
Ajout : de
Suppression : ne
Ajout : dix-huit
Suppression : peuvent
Ajout : ans
Suppression : être
Ajout : qui
Suppression : inférieures
Ajout : accomplissent
Suppression : à
Ajout : des
Ajout : stages d'initiation ou d'application en milieu professionnel dans le cadre d'un enseignement alterné ou d'un enseignement professionnel doivent bénéficier d'un temps de pause d'au moins