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Pour les navires taxables au sens de l'article L. 423-6 , le tarif annuel de la taxe est égal à la somme des termes suivants : 1° Un terme déterminé en fonction de la longueur de coque dans les conditions prévues à l'article L. 423-23 ; 2° Un terme égal au produit Suppression : duAjout : des Suppression : tarifAjout : facteurs Suppression : unitaireAjout : suivants, Suppression : prévuAjout : sous Ajout : réserve, le cas échéant, des adaptations prévues à l'article L. Suppression : 423-24Ajout : 423-24-1 par