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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2023
Nul ne peut être adopté par plusieurs personnes si ce n'est par deux époux, deux partenaires liés par un pacte civil de solidarité ou deux concubins. Toutefois, une nouvelle adoption simple ou plénière peut être prononcée après le décès de l'adoptant ou des deux adoptants, et une adoption simple peut être prononcée au profit d'un enfant ayant fait l'objet d'une adoption plénière s'il existe des motifs graves.
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.
LEGIARTI000046369695Cette aide générée porte sur Article 345-2 · Code civil. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire ni le réécrire.
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