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Code de déontologie médicale
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État connu de Lexorizon au 3 novembre 2026
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Titre 1 : Devoirs généraux des médecins.
Articles 2 à 31
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Titre 2 : Devoirs envers les patients.
Articles 32 à 55
Charger les 24 articles
Titre 3 : Rapports des médecins entre eux et avec les membres des autres professions de santé.
Articles 56 à 68
Charger les 13 articles
Titre 4 : De l'exercice de la profession
Articles 69 à 108
1. Règles communes à tous les modes d'exercice.
Articles 69 à 84
Charger les 16 articles
2. Exercice en clientèle privée.
Articles 85 à 94
Charger les 10 articles
3. Exercice salarié de la médecine.
Articles 95 à 99
Charger les 5 articles
4. Exercice de la médecine de contrôle.
Articles 100 à 104
Charger les 5 articles
5. Exercice de la médecine d'expertise.
Articles 105 à 108
Charger les 4 articles
Titre 5 : Dispositions diverses.
Articles 109 à 113
Charger les 5 articles