Aller au contenu principal

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Comparer

Chargement en cours…

La recherche juridique française, claire, datée et sourcée.

Fonds documentaires

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Dossiers législatifs
Recherche

Informations

À propos
Contact
Méthodologie
Accessibilité
Statut

Informations légales

Mentions légales
Confidentialité
Cookies
Conditions d’utilisation
Modération et signalement

© 2026 Lexorizon — Tous droits réservés. Plateforme privée et propriétaire.

Accueil
Section 4 : Le troisième cycle long
Sous-section 4 : Dispositions diverses

Sous-section 4 : Dispositions diverses

Sous-section 4 : Dispositions diverses

Code de l'éducation · 3 articles

Version à la date d’aujourd’hui
Voir les versions dans le temps
1. Version à compter du 7 octobre 2019
2. Version du 21 août 2013 au 6 octobre 2019

Choisir une date

État connu de Lexorizon au 3 novembre 2026

Rechercher

Où rechercherRechercher dans cette sectionRechercher dans tout le code

Partie réglementaire
1. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
  1. Titre III : Les formations de santé
    1. Chapitre III : Les études pharmaceutiques
      1. Section 4 : Le troisième cycle long
        Sous-section 4 : Dispositions diverses

Article D633-32

Abrogé

Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019

Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
Créé par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.

Pour l'application du quatrième alinéa de l'article D. 633-15 , les stages effectués avant le 5 février 2012 sont pris en compte.

Voir les versions

Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019
- Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
- Créé par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.

Ancien(s) texte(s)

Décret n°2012-172 du 3 février 2012 - art. 25 (Ab)
Version en vigueur du 6 février 2012 au 21 août 2013

Textes liés

Textes cités

Code de l'éducation - art. D633-15

Article D633-33

Abrogé

Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019

Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
Créé par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.

Les coordonnateurs interrégionaux en fonctions à la date du 5 février 2012 terminent le mandat pour lequel ils ont été désignés. Leur mandat peut être renouvelé, le cas échéant, dans les conditions de l'article D. 633-12 .

Voir les versions

Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019
- Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
- Créé par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.

Ancien(s) texte(s)

Décret n°2012-172 du 3 février 2012 - art. 26 (Ab)
Version en vigueur du 6 février 2012 au 21 août 2013

Textes liés

Textes cités

Code de l'éducation - art. D633-12

Article D633-34

Abrogé

Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019

Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
Créé par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.

Les arrêtés pris en application des articles D. 633-1 à D. 633-16 , D. 633-19 à D. 633-23 et D. 633-29 à D. 633-33 font l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française.

Voir les versions

Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019
- Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
- Créé par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.

Ancien(s) texte(s)

Décret n°2012-172 du 3 février 2012 - art. 28 (Ab)
Version en vigueur du 6 février 2012 au 21 août 2013

Textes liés

Textes cités

Code de l'éducation - art. D633-29
Code de l'éducation - art. D633-1
Code de l'éducation - art. D633-19

Retour au sommaire du Code

Partie réglementaire (Articles D111-1 à R977-1)
1. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs (Articles D611-1 à R687-1)
  1. Titre III : Les formations de santé (Articles R631-1 à D636-87)
    1. Chapitre III : Les études pharmaceutiques (Articles D633 à R633-48)
      1. Section 4 : Le troisième cycle long (Articles D633-1 à R633-48)
        Sous-section 4 : Dispositions diverses (Articles D633-32 à D633-34)

Voir le sommaire du code

Rechercher dans ce Code

Masquer les articles et les sections abrogés

Partie législativeArticles L111-1 à L977-2
Partie réglementaireArticles D111-1 à R977-1