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Code de déontologie des médecins
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Code de déontologie des médecins
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Abrogé
Titre 1 : Devoirs généraux des médecins
Articles 2 à 33
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Titre 2 : Devoirs envers les malades
Articles 34 à 49
Charger les 16 articles
Titre 3 : Rapport des médecins entre eux et avec les membres des autres professions de santé
Articles 50 à 62
Charger les 13 articles
Titre 4 : Règles particulières à certains modes d'exercice
Articles 63 à 86
Exercice en clientèle privée
Articles 63 à 74
Charger les 12 articles
Exercice salarié de la médecine
Articles 75 à 79
Charger les 5 articles
Exercice de la médecine de contrôle
Articles 80 à 83
Charger les 4 articles
Exercice de la médecine d'expertise
Articles 84 à 86
Charger les 3 articles
Titre 5 : Dispositions diverses
Articles 87 à 92
Charger les 6 articles
État connu de Lexorizon au 3 novembre 2026
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