Aller au contenu principal
Lexorizon
Lexorizon
Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Comparer
Chargement de la page
Accueil
Journal officiel et textes
Journal officiel et textes
Les textes publiés, par date de publication.
Recherche
Recherche
Aller à une date de publication
Nature du texte
Toutes les natures
Loi
Ordonnance
Décret
Décret-loi
Arrêté
Constitution
Décision
Convention
Déclaration
Accord de la fonction publique
Autre
Filtrer
Éditions récentes
Toutes les dates
2 août 2026
1 août 2026
17 juillet 2026
16 juillet 2026
14 juillet 2026
12 juillet 2026
9 971 textes
11 février 2025
Décret
Décret n° 2025-118 du 10 février 2025 instituant un haut-commissaire à l'enfance
11 février 2025
Arrêté
Arrêté du 6 février 2025 relatif à la prise en charge du dispositif médical in vitro ENDOTEST au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale
11 février 2025
Arrêté
Arrêté du 10 février 2025 portant délégation de signature (division des cabinets)
11 février 2025
Arrêté
Arrêté du 4 février 2025 modifiant l'arrêté du 10 mars 2022 fixant la liste et la localisation des emplois de chef des services techniques et des emplois à forte responsabilité bénéficiant de la nouvelle bonification indiciaire au sein de la filière technique du ministère de l'intérieur
9 février 2025
Décret
Décret n° 2025-116 du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et aux résidences autonomie
9 février 2025
Décret
Décret n° 2025-117 du 8 février 2025 relatif aux modalités de fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 23 janvier 2025 constatant pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail pour l'année 2024 au sens de l'article 575 du code général des impôts
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 24 janvier 2025 définissant le modèle de rapport d'expertise à utiliser par l'expert d'assurance dans le cadre d'un sinistre lié au phénomène de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 24 janvier 2025 précisant la liste de l'ensemble des éléments à transmettre par l'assuré à l'expert d'assurance dans le cadre d'un sinistre lié au phénomène de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 6 février 2025 portant approbation de la délibération n° B8/2025 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) au filet dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2025
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 6 février 2025 portant approbation de la délibération n° B7/2025 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) à l'hameçon dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2025
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 17 janvier 2025 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Mirabelles de Lorraine »
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 5 février 2025 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « EUSKAL SAGARDOA/SIDRA DEL PAÍS VASCO/CIDRE DU PAYS BASQUE/CIDRE DU PAYS BASQUE - EUSKAL SAGARNOA »
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 28 janvier 2025 portant création du certificat complémentaire « encadrer la méthode traditionnelle, en parachutisme » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 28 janvier 2025 portant création du certificat complémentaire « encadrer la progression accompagnée en chute, en parachutisme » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 4 février 2025 modifiant la liste des fédérations sportives disposant d'une commission spécialisée des dans et grades équivalents
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 6 février 2025 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 21 janvier 2025 portant création de la mention « activités du vélo » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
9 février 2025
Arrêté
Arrêté du 28 janvier 2025 portant création du certificat complémentaire « encadrer le saut en tandem, en parachutisme » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
‹
1
…
490
491
492
…
499
›