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TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUES
PARAGRAPHE II : BANDAGES.

PARAGRAPHE II : BANDAGES.

PARAGRAPHE II : BANDAGES.

Code de la route (ancien) · 1 article

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1. Version à compter du 1 juin 2001
2. Version du 16 décembre 1958 au 31 mai 2001

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Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
1. LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION.
  1. TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUES
    1. PARAGRAPHE II : BANDAGES.

Article R170

Abrogé

Version en vigueur du 16 décembre 1958 au 1 juin 2001

Codifié par Décret 58-1217 1958-12-15 JORF 16 décembre 1958
Abrogé par Décret 2001-251 2001-03-22 art. 5 JORF 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001

Les dispositions des articles R. 59 et R. 60 du présent code sont applicables aux véhicules visés au présent titre.

Voir les versions

Version en vigueur du 16 décembre 1958 au 1 juin 2001

Codifié par Décret 58-1217 1958-12-15 JORF 16 décembre 1958

Abrogé par Décret 2001-251 2001-03-22 art. 5 JORF 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001

Nouveaux textes

Code de la route. - art. R314-3 (V)
Version en vigueur du 1 juin 2001 au 27 août 2020
Code de la route. - art. R314-1 (V)
Version en vigueur du 1 juin 2001 au 26 octobre 2019

Textes liés

Textes cités

Code de la route R59, R60
Version en vigueur depuis le 27 mai 2001

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Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat (Articles R1 à R301)
1. LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION. (Articles R1 à R231-1)
  1. TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUES (Articles R169 à R187)
    1. PARAGRAPHE II : BANDAGES. (Article R170)

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Abrogé
- Partie législativeArticles L6 à L42
  - LIVRE II : DÉLITS EN MATIÈRE DE CIRCULATION ROUTIÈREArticles L6 à L28
  - TITRE Ier : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LA CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.Articles L1 à L4-1
  - TITRE II : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT L'USAGE DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE.Articles L5 à L7
  - TITRE III : RÈGLES CONCERNANT LES VÉHICULES EUX-MÊMES ET LEURS ÉQUIPEMENTS.Articles L8 A à L9-3
  - TITRE IV : CONFISCATION ET IMMOBILISATION DU VÉHICULE.Articles L10 à L10
  - TITRE V : DISPOSITIONS CONCERNANT LE PERMIS DE CONDUIRE.Articles L11-1 à L20
  - TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Articles L21 à L27-4
  - TITRE VII : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR.
  - TITRE VII : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈREArticles L29 à L29-11
    - Chapitre Ier : Enseignement à titre onéreux.Articles L29 à L29-4
    - Chapitre II : Etablissements d'enseignement à titre onéreux.Articles L29-5 à L29-11
  - TITRE VIII : ENREGISTREMENT ET COMMUNICATION DES INFORMATIONS RELATIVES À LA DOCUMENTATION EXIGÉE POUR LA CONDUITE ET LA CIRCULATION DES VÉHICULES.Articles L30 à L42
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'EtatArticles R1 à R301
  - LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION.Articles R1 à R231-1
    - TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE ET APPLICABLES À TOUS LES USAGERS DE LA ROUTEArticles R2 à R53-3
    - TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES, Y COMPRIS LES TROLLEYBUS, ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULESArticles R54 à R137-2
    - TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES Y COMPRIS LES TROLLEYSBUS ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULESArticles R131 à R136
    - TITRE III : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES ET APPAREILS AGRICOLES, AUX MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET A CERTAINS ENGINS SPÉCIAUXArticles R138 à R168
    - TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUESArticles R169 à R187
    - TITRE V : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX CYCLES ET AUX CYCLOMOTEURS ET À LEURS REMORQUES.Articles R188 à R200-3
    - TITRE VI : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES À TRACTION ANIMALE ET AUX VOITURES À BRASArticles R201 à R216
    - TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX PIÉTONS ET AUX CONDUCTEURS D'ANIMAUX NON ATTELÉSArticles R217 à R224
    - TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSESArticles R225 à R231-1
  - LIVRE II : CONTRAVENTIONS DE POLICE EN MATIÈRE DE CIRCULATION ROUTIÈREArticles R232 à R247-10
    - TITRE Ier : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LA CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.Articles R232 à R233-5
    - TITRE II : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT L'USAGE DES VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE.Articles R234 à R237
    - TITRE III : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LES VÉHICULES EUX-MÊMES ET LEUR ÉQUIPEMENT.Articles R238 à R240-1
    - TITRE IV : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LES CONDITIONS ADMINISTRATIVES DE CIRCULATION DES VÉHICULES ET LEURS CONDUCTEURS.Articles R241 à R241-6
    - TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Articles R242 à R242-4
    - TITRE VII : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈREArticles R243 à R246-2
    - TITRE VII : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR.Articles R244-1 à R247
    - TITRE VIII : ENREGISTREMENT ET COMMUNICATION DES INFORMATIONS RELATIVES A LA DOCUMENTATION EXIGÉE POUR LA CONDUITE ET LA CIRCULATION DES VÉHICULESArticles R247-1 à R247-10
  - LIVRE III : Constatation des infractions et sanctions diversesArticles R248 à R301
  - LIVRE III : Constatations des infractions et sanctions diverses
    - TITRE II : Perte et reconstitution du nombre de points affectés au permis de conduire.